Le monde des blogs vibre depuis peu au rythme d’affaires judiciaires, avec trois cas particulièrement révélateurs. Le créateur du site MonPuteaux.com vient tout d’abord de comparaître en justice, assigné par la mairie de Puteaux pour diffamation, et par Le Parisien pour avoir reproduit un article assorti de commentaires. Le second cas met en scène le proviseur d’un lycée qui, sous le pseudonyme de Garfieldd, tenait un blog. Considérant que le blog recélait des textes et des images pornographiques, l’administration a tout d’abord révoqué le proviseur, sanction très rare, avant de revenir sur sa décision et le suspendre un an. Dans la troisième affaire, un internaute vient d’être assigné par Free pour diffamation, car il avait relaté sur son blog, dans des termes peu élogieux, ses déboires avec le FAI, contre lequel il avait gagné un procès. Ces trois affaires mettent en lumière le problème de la responsabilité des blogueurs. Car si, pour de nombreux internautes, créer un blog semble être un acte ne dépendant que de la sphère de la vie privée, la loi dit le contraire. Dans le statut juridique du blog défini par l’article 6 de la LEN du 21 juin 2004, un blogueur est responsable de son contenu. Parmi ses obligations, outre des devoirs de déclaration d’identité auprès de l’hébergeur, le blogueur est ainsi tenu de publier un droit de réponse de toute personne nommée ou désignée dans un billet ou un commentaire. Pour ce qui est de la responsabilité pénale, à retenir dans le cas de la diffamation, c’est le droit de la presse et de l’édition qui s’applique à Internet, comme à tout écrit public. Provocations, injures, diffamations… toutes ces infractions sont régies par les articles 24 et 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. La jurisprudence devrait se faire un peu plus spécifique après le 17 mars prochain, date à laquelle la 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris donnera sa décision dans laffaire du site MonPuteaux.com
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