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Nouvelle taxe à la rentrée

Les barèmes de la future taxe pour copie privée sur les clés USB, les cartes mémoire de téléphones et appareils photo, ainsi que les disques durs…

Les barèmes de la future taxe pour copie privée sur les clés USB, les cartes mémoire de téléphones et appareils photo, ainsi que les disques durs externes ont été fixés par la commission d’Albis. Ils devraient être appliqués à la rentrée. D’ici à la fin de l’année, la commission envisagera la taxation des téléphones MP3 et celle des DVD vierges au format Blu-Ray ou HD-DVD. Pour lheure, voici dans le tableau ci-contre quelques exemples de tarifs qui seront appliqués sur les produits en fonction de leur capacité de stockage.

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Valérie Quélier