A l’heure où le débat sur la loi sur le droit d’auteur DADVSI fait rage dans l’Hexagone, les studios américains intensifient la chasse aux pirates en multipliant les attaques en justice.Après s’en être pris aux internautes téléchargeurs, puis aux éditeurs de logiciels de peer-to-peer, se sont désormais les moteurs de recherche spécialisés qui sont dans la ligne de mire des studios. Ainsi, le 21 février dernier, suite à un dépôt de plainte de la MPAA (Motion Picture Association of America) pour complicité de contrefaçon, Razorback2, le plus gros des serveurs du réseau eDonkey/eMule, fermait. Les polices belges et helvétiques saisissaient le matériel du serveur en Belgique, tandis que l’un des administrateurs de l’association Razorback était entendu par la police locale. N’hébergeant aucun fichier illégal, mais servant à mettre en contact les utilisateurs du réseau peer-to-peer, Razorback2 contribuait à près d’un tiers du trafic sur le réseau eDonkey/eMule.
Le piratage pour cible
L’association Razorback affichait la volonté ‘ d’encourager le partage d’?”uvres libres et légales ‘, mais facilitait aussi, par la nature même des réseaux peer-to-peer, le téléchargement de copies illégales de films, de musiques, de logiciels, etc. Malgré la fréquentation élevée, l’arrêt du serveur Razorback2 n’a finalement eu que très peu d’impact. C’est pourtant bien l’effondrement des réseaux peer-to-peer qui était ici visé par la MPAA, qui estime dans un communiqué que ‘ Razorback2 n’était pas seulement un énorme index pour les internautes participant à l’échange illégal de fichiers, mais une menace contre la société ‘.Pas étonnant, donc, qu’à la suite, sept nouvelles plaintes aient été déposées contre des sites proposant des moteurs de recherche spécialisés, pointant vers des contenus illégaux, sans jamais en héberger directement. Ce qui, aux yeux de la loi américaine, reste parfaitement légal, tant que les administrateurs des sites ignorent l’illégalité des contenus, n’en retirent pas un profit financier et coupent les liens vers les fichiers dès que les ayants droit leur en font la demande. La jurisprudence américaine est d’ailleurs loin d’être fixée sur le sujet.Enfin, une nouveauté fait son apparition dans le dernier wagon des plaintes : la mise en cause des sites qui facilitent l’accès aux groupes de discussion Usenet (newsgroups). Car, presque aussi vieux qu’Internet, ces newsgroups, malgré leur filtrage par la plupart des FAI français et la nécessité d’utiliser des logiciels spécifiques pour y accéder, perdurent et sont utilisés pour échanger des fichiers illégaux de façon importante. S’ils ne feront pas l’unanimité, les résultats du débat français sur la DADVSI auront tout de même lavantage de clarifier les responsabilités.
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