La guerre sur le front du partage de fichiers s’intensifie. Pour la première fois en France, des utilisateurs de programmes de peer-to-peer (Kazaa, e-mule ou e-donkey) se voient menacés par leurs fournisseurs d’accès. Depuis six mois, AOL France a fait parvenir des lettres à une vingtaine de ses abonnés en leur lançant un ultimatum : justifier sous 48 heures leurs droits à diffuser des ?”uvres intellectuelles protégées par le copyright, sous peine d’exclusion et de fermeture de leur compte. Et Wanadoo câble a suivi, mais en ne menaçant qu’un seul abonné ! Pour l’instant, ces lettres seront sans suite, assure-t-on chez AOL.Le FAI précise qu’elles ont été envoyées suite à une réclamation d’ayants droit américains, éditeurs de logiciels ou de la RIAA (association des éditeurs de musique).
Un flirt avec l’illégalité
Ceux-ci se sont connectés sur les réseaux en question, ont observé les fichiers mis en partage, récolté les adresses IP d’utilisateurs en infraction (l’opération est très simple) et transmis le tout aux fournisseurs d’accès concernés (identifiable par l’adresse IP). Les FAI ont ensuite retrouvé les personnes concernées et les ont menacées.Pourtant, s’il est bien légitime de la part des éditeurs de logiciels de lutter contre le piratage dont ils sont victimes, on peut s’interroger sur la procédure utilisée. Sur ce point, la Cnil (Commission nationale de l’informatique et des libertés) sera vraisemblablement saisie et amenée à donner son avis. Elle considère en effet que l’adresse IP est une donnée personnelle et que sa collecte sans consentement reste illégale. Dans une procédure contre un internaute, un juge pourrait bien suivre la Cnil et déclarer la plainte irrecevable.Mais en relayant auprès de leurs abonnés, sous forme de menaces, les réclamations des ayants droit, les FAI ne sont-ils pas en train de se tirer une balle dans le pied ? D’un côté, ils rivalisent de publicités plus qu’ambiguës sur les avantages du haut débit ‘ avec AOL ADSL, je télécharge plus et plus rapidement ‘. De l’autre, ils s’apprêtent à tirer l’oreille de ces mêmes abonnés en les menaçant de les exclure s’ils font ce qui leur est suggéré ! Et cela, alors que le phénomène concernerait 60 % du trafic haut débit en journée (de nombreux experts s’accordent sur ce chiffre) et qu’ils ne peuvent pas être tenus juridiquement responsables de l’activité peer-to-peer de leurs abonnés. Le risque qu’ils courent, c’est d’entraîner la défection de ces derniers, tentés de changer pour un autre FAI à la position plus neutre sur le sujet.Mais les fournisseurs d’accès pourraient-ils faire autrement à long terme ? La pression qu’ils subissent des éditeurs est de plus en plus forte. Les aider dans la chasse aux utilisateurs de peer-to-peer, c’est les caresser dans le sens du poil. Bref, létau se resserre sur les FAI
🔴 Pour ne manquer aucune actualité de 01net, suivez-nous sur Google Actualités et WhatsApp.
