Petit électrochoc dans le joyeux monde communautaire du Web 2.0, la semaine dernière, le réalisateur de La môme, Olivier Dahan, obtenait la
condamnation à 1800 euros de dommages et intérêts du site Lespipoles.fr. Celui-ci avait publié par le biais de ses flux RSS
une information litigieuse sur la vie privée du réalisateur déjà publiée par le site gala.fr en janvier. Pour les mêmes faits, Olivier Dahan a saisi le tribunal de grande instance de Nanterre pour poursuivre en référé wikio.fr, un moteur de
recherche d’actualités qui référence plus de 60 000 médias et blogs.Il attaquait la société Planète Soft, titulaire du nom de domaine Wikio.fr en demandant le retrait du lien hypertexte, 30 000 euros en réparation du préjudice moral, la publication de la condamnation sur Wikio.fr et
4 500 euros pour frais de procédure. Dans un
jugement daté du 7 mars dernier (et publié sur le site Legalis.net), le tribunal a tranché : cette fois, les demandes du plaignant sont rejetées,
le TGI estimant qu’il n’y a pas ‘ lieu à référé ‘ et Olivier Dahan doit payer 2 000 euros à la société Planète Soft pour la dédommager des frais de procédure.
Erreur de cible
En fait, le jugement ne porte pas sur le fond de l’affaire mais essentiellement sur des questions de forme et de procédure. En décidant de poursuivre Planète Soft, Olivier Dahan s’est tout bêtement trompé de cible. Le site Wikio.fr
mentionne clairement le nom de son hébergeur, Altitude Telecom, et se définit comme un ‘ prestataire technique de l’Internet ‘. Dans ces mêmes mentions légales, il réfute être le rédacteur ou même
l’éditeur des contenus publiés mais signale que pour ‘ toutes réclamations au titre d’un contenu figurant sur le site de la société Wikio et alléguant au titre de ce contenu une atteinte à l’ordre public ou aux
droits de tiers ‘ il faut s’adresser à Wikio.fr par le biais d’une adresse e-mail renvoyant à un service de Wikio.Or, bien qu’il ait eu à disposition ces informations, Olivier Dahan a choisi de s’en prendre au détenteur du nom de domaine Planète Soft. Pour le tribunal, celle-ci n’a pas ‘ la maîtrise du site
litigieux ‘ et il ‘ n’appartient pas au juge des référés de trancher ce litige ‘. La société Planète Soft demandait 3 000 euros de dommages et intérêts à Olivier
Dahan pour procédure abusive et 4 500 euros pour frais de procédure. Elle n’obtient pas les dommages et intérêts mais le réalisateur doit quand même lui payer 2 000 euros au titre de la procédure. Si le cinéaste veut toujours
poursuivre Wikio, il lui faudra ‘ mieux se pourvoir ‘. En clair, refaire son dossier.
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