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Vers une reconnaissance de l’identité numérique

Derrière l’expression d’identité numérique se cachent plusieurs réalités qui posent de nombreuses questions, comme celles des pseudonymes et des avatars. Les internautes ont pris l’habitude, dans…

Derrière l’expression d’identité numérique se cachent plusieurs réalités qui posent de nombreuses questions, comme celles des pseudonymes et des avatars. Les internautes ont pris l’habitude, dans les réseaux sociaux, d’exercer leur activité sous pseudonyme. La personne en elle-même existe et peut même avoir plusieurs personnalités binaires (sur Second Life, 30 % des gens en moyenne changent de sexe). Les avatars sont aussi des identités numériques car ils constituent autant d’expressions des pensées, angoisses, mythes et rêves d’un individu. Il s’agit de personnages virtuels, définis, programmés, et néanmoins structurés par une personne réelle en arrière-plan. A ce jour, l’identité numérique n’est ni définie ni encadrée, ce qui ne signifie pas qu’il y ait un vide juridique ; il s’agit plutôt d’une incertitude juridique. Certaines données numériques ayant trait à l’identité d’un individu (tels les identifiants et mots de passe d’un compte perso sur Internet) ne sont pas considérées comme des données à caractère personnel au sens de la loi, ce qui fait que leur usurpation relève de la fraude informatique, de l’escroquerie ou de l’abus de confiance mais pas du vol, puisque cette infraction pénale n’existe pas. On attend donc avec impatience l’aboutissement de la proposition de loi relative à l’usurpation d’identité numérique déposée au Sénat le 6 novembre 2008.

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Alain Bensoussan