Gros coup de filet pour la gendarmerie d’Amiens. Dans le cadre d’une enquête sur un réseau d’échange de films piratés ainsi que de logiciels et de CD musicaux, les gendarmes ont saisi plus de 37 000 copies, d’une valeur estimée à
plus de 1 million d’euros.Les membres du réseau se connectaient sur un site Internet facilitant les échanges entre les contrefacteurs. Ces derniers y consultaient les listes de DVD piratés disponibles à l’échange ou à la vente. Ils y indiquaient, de la même
manière, les copies en leur possession. Entre le 7 et le 18 juillet derniers, les gendarmes ont interpellés plus de 110 suspects sur les 156 membres que compte le réseau. Les 46 membres restants sont toujours activement
recherchés.
Les gendarmes d’Amiens ont identifié les cyberdélinquants
A l’origine, c’est la cellule cybercriminalité du STRJD (Service technique de recherches judiciaires et de documentation) qui a débusqué ce site proposant des films au format DivX. Son créateur étant domicilié dans l’Aisne, le STRJD a
logiquement transmis l’affaire à la gendarmerie d’Amiens compétente dans cette circonscription. Dès la fin de 2001, les gendarmes ont saisi plus de 2 000 DVD piratés au domicile de ce suspect. Puis, ils ont mené l’enquête pour identifier
tous les membres du réseau.’ Le site proposait une liste de films a côté desquels figuraient des adresses e-mails. Pour identifier les membres du réseau, nous avons utilisé des méthodes traditionnelles. Dans le cadre de cette enquête, nous
avions les pleins pouvoirs pour procéder à des réquisitions auprès de sociétés comme les fournisseurs d’accès. Nous avons pu ainsi remonter vers les membres du réseau ‘, explique le lieutenant Jean-Luc Sauvage, chargé de
l’enquête.
Les pirates domiciliés à l’étranger également poursuivis
Ces interpellations n’ont été possibles que parce que l’infraction a été commise sur le territoire national. Les neuf pirates domiciliés à l’étranger ne seront pas à l’abri pour autant : une commission rogatoire internationale a
été lancée. A la Befti, (Brigade d’enquête sur les fraudes liées aux technologies de l’information), une brigade spécialisée intervenant à Paris et dans la petite Couronne, on rappelle ainsi que ‘ La question du
territoire national reste un problème. Mais rien ne nous ne nous empêche d’intervenir à l’étranger à partir du moment où une partie de l’infraction a été commise en France. ‘La note promet d’être salée pour les membres du réseau. D’autant que certains sont des récidivistes, telle cette personne qui avait été condamnée en 2002 à 4 mois de prison avec sursis et à 80 000 euros d’amende.En France, la contrefaçon est un délit passible de 2 ans de prison fermes et d’une amende pénale pouvant aller jusquà 152 000 euros. Sans compter les dommages et intérêts dus aux éditeurs de films et de logiciels qui ne
manqueront pas de se constituer partie civile.
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