Selon une dépêche AFP, un studio français, Circus, spécialisé dans les effets visuels numériques pour le cinéma et la télévision, a assigné Apple en référé devant le tribunal de grande instance de Paris, pour l’utilisation du mot Lion, surnom officiel donné à la dernière version de Mac OS X 10.7, en vente depuis le 20 juillet.
Circus se dit victime de contrefaçon et d’usage abusif de la marque Lion, dont elle s’estime détentrice sur le territoire français depuis qu’elle l’a déposée en avril 2010 auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle (Inpi). L’audience est prévue le 22 septembre.
Un des fondateurs de Circus, Jérôme Bacquet, a expliqué à l’AFP avoir « beaucoup de respect pour les produits d’Apple, mais à quoi sert le droit si des gros groupes comme eux passent outre sans en subir les conséquences ? Il souligne que Circus a toute une gamme de logiciels en développement – attendue d’ici à septembre – dont les noms sont basés sur des animaux en rapport avec l’univers du cirque ». Le logiciel Lion, attendu dans deux ans, devait en être la « colonne vertébrale ».
Apple alerté
Circus, basé à Montrouge, dit avoir alerté Apple depuis deux mois qu’elle détenait cette marque pour certaines catégories de produits en France (informatique, services de télécoms…) Mais l’entreprise à la pomme n’en aurait pas tenu compte, malgré l’engagement d’une procédure judiciaire. Apple, comme l’indique la base de données de l’Inpi, a déposé une demande d’enregistrement de marque commununautaire pour Lion en avril 2011.
Circus compte faire valoir auprès du juge français que l’équivalent européen de l’Inpi, l’Ohmi, n’a pas encore accepté la marque Lion pour l’Europe telle que déposée par Apple. L’entreprise n’aurait pas attendu de recevoir le feu vert avant de lancer son nouveau système d’exploitation. Elle qui est pourtant assez rigide sur la question, n’ayant pas hésité à attaquer Amazon en début d’année pour utilisation du mot App Store…
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