Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a ordonné jeudi à Twitter de communiquer les données permettant d’identifier les auteurs de tweets racistes ou antisémites.
Racisme et antisémitisme
Le réseau social américain avait été assigné en référé (procédure d’urgence) par l’Union des étudiants juifs de France (UEJF) et plusieurs autres associations, après la diffusion en octobre de tweets antisémites reprenant les mots clés #unbonjuif et #unjuifmort.
La plate-forme de microblogging avait retiré ces tweets litigieux, mais elle a encore fait parler d’elle depuis, avec d’autres tweets sous les mots clés #unbonnoir et, début janvier, #siJetaisNazi.
Information et contrôle
Les associations demandaient les données permettant d’identifier les auteurs de tweets litigieux, afin de pouvoir les poursuivre devant les tribunaux. Elles souhaitaient également la mise en place d’un dispositif efficace permettant aux utilisateurs de signaler au réseau social les contenus illicites « tombant sous le coup de l’apologie des crimes contre l’humanité et de l’incitation à la haine raciale ».
La justice a également accédé à cette demande, ordonnant au réseau social américain « de mettre en place dans le cadre de la plateforme française » un dispositif « facilement accessible et visible ».
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