Si vous avez de la rancœur contre les représentants de l’ordre public, mieux vaut y réfléchir à deux fois avant de vous épancher sur Facebook. C’est qu’a appris à ses dépens un jeune Breton de 19 ans, originaire de Locmaria-Plouzané, comme le relatent nos confrères du Télégramme.
En janvier, contrôlé par les gendarmes du Faou (Finistère, 29) en état d’ivresse manifeste, l’individu, en plus d’être verbalisé, est sommé de regagner ses pénates à pied, son véhicule étant immobilisé. De retour chez lui, il laisse alors des commentaires virulents à propos des militaires sur son mur Facebook. Son profil est public, quiconque peut donc apprécier ses saillies.
Cette histoire aurait pu en rester là si une autre brigade de gendarmerie n’était tombée par hasard sur les noms d’oiseaux lâchés par l’internaute. « Ils effectuaient des recherches dans le cadre d’une autre affaire où la personne était témoin. Ils ne savaient pas où la trouver, ils ont donc jeté un œil sur Internet et ont trouvé ces informations. Ils ont alors averti leurs collègues du Faou », nous explique un porte-parole de la gendarmerie.
Facebook : un facteur aggravant ?
Un procès-verbal est dressé pour outrage à personne dépositaire de l’autorité publique et le procureur décide alors de poursuivre le jeune homme. La gendarmerie se constitue, elle, partie civile. Vendredi dernier, le fautif a été finalement condamné par le tribunal correctionnel de Brest à trois mois de prison ferme et 750 euros de dommages et intérêts.
Selon Le Télégramme, c’est la peine la plus sévère prononcée dans une telle affaire. Elle peut aussi s’expliquer par l’absence du prévenu à l’audience et par son casier judiciaire loin d’être vierge (cinq condamnations déjà). On ne sait pas si le Finistérien va faire appel de la condamnation.
L’association Internet sans frontières, qui milite pour la liberté d’expression sur Internet, est montée au créneau dans cette affaire. Si elle ne cautionne pas l’outrage, elle « remarque que la peine est d’une sévérité inédite. C’est ainsi la première fois en France qu’un individu est condamné à de la prison ferme pour ce type de faits ».
« Alors que l’emprisonnement n’est que très exceptionnellement requis dans ces affaires (on l’estime à environ 20 % selon les statistiques du ministère de l’Intérieur), nous avons le sentiment que le juge a considéré la publication sur Facebook comme le facteur aggravant. Une amende assortie de l’obligation de faire disparaître les propos insultants de son profil Facebook eut été plus acceptable, ajoute l’association. Et d’évoquer un climat malsain qui s’instaure en France autour de la pratique de l’Internet ».
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