Le jeune fait son blog, le jeune fait des photos, de la musique et des poèmes et les met en ligne. Donc le jeune est un créateur. Le jeune a donc des droits. Ce qui veut aussi dire qu’il doit respecter les droits des autres jeunes qui
font comme lui.
C’est cette réflexion qui articule un guide de seize pages consacré au peer to peer, à la propriété intellectuelle et à la contrefaçon et qui sera diffusé à 450 000 exemplaires auprès des collégiens. Il
est d’ores et déjà disponible en
téléchargement sur les sites Web des divers participants à cette initiative.Ce projet avait été commandé en décembre 2004 au Forum des droits sur l’Internet par le ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres. Il lui a donc été présenté lundi après-midi, ainsi qu’au ministre
délégué à la Recherche, François d’Aubert, et au ministre délégué à l’Industrie, Patrick Devedjian, dont c’est la deuxième intervention officielle dans ce débat après le
message de sensibilisation envoyé sur les réseaux peer to peer.
Le ‘ peer to peer ‘, une technologie dépassée
Tout au long de ce document, donc, le FDI tutoie le jeune pour lui expliquer ce qu’est un droit sur une ?”uvre, ce que sont la copie privée, une DRM, qui sont les ayants droit, quels sont les articles de loi en vigueur pour encadrer
cette problématique. Qui, même, va payer d’éventuels dommages et intérêts : ‘ Si tu as moins de 18 ans, ce sont tes parents ! ‘ Le FDI n’a rien négligé, il évoque les problèmes de
compatibilité de fichiers entre baladeurs et plates-formes de téléchargement légales.Même le groupe Blankass y va de son expérience : un album, ‘ cela représente environ trois ans de travail impliquant une vingtaine de personnes. Il aura fallu quatre minutes et trente secondes à un ami
pour le télécharger gratuitement… ‘Ce guide est cependant loin d’être un réquisitoire contre le peer to peer.
‘ Cette technologie peut être utilisée à des fins parfaitement licites ‘, rappelle-t-il.
Patrick Devedjian a même ajouté qu’elle était dépassée face à des logiciels comme
StationRipper, permettant de télécharger plusieurs centaines de webradios en simultané et en toute légalité. Dans ce contexte, a-t-il insisté, se concentrer sur la répression ne
servirait à rien.
Des analyses et des intérêts divergents
Au fil des pages, il est d’ailleurs difficile de savoir si le simple fait de télécharger sur des réseaux peer to peer est légal ou non et expose ou non le (jeune) internaute à des sanctions. ‘ Il n’y a pas de
prise de position, admet Isabelle Falque-Pierrotin, présidente du FDI, pas de prise de parti pour une thèse ou une autre sur la question du téléchargement. ‘La raison ? Le guide a été conçu avec de nombreux acteurs, mais aux intérêts et analyses divergents : l’Association française des FAI, le Syndicat national des éditeurs de phonogrammes, des sociétés de gestion de droits (Adami,
Sacem,
SACD), des associations de consommateurs (CLCV,
Unaf), Vivendi Universal (qui a apporté 10 000 euros sur les 45 000 du coût du projet)…
pour demander une fois de plus que cessent les poursuites d’internautes par l’industrie du disque.En tout cas, les pouvoirs publics risquent de revenir sur tous ces sujets dans quelques mois. Une campagne nationale pour ‘ l’usage confiant d’Internet et des nouvelles technologies ‘
?” a annoncé François d’Aubert ?” sera lancée le 3 juin. Au programme : enjeux et risques liés à l’usage de la Toile.
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