Après Kim Dotcom, c’est au tour d’Artem Vaulin, propriétaire présumé de KickassTorrents, d’être menacé d’une extradition vers les Etats-Unis. Si les deux cas présentent des similarités, ils sont toutefois différents, ne serait-ce que parce que Artem Vaulin est d’ores et déjà écroué.
Un moteur comme les autres
Arrêté en juillet dernier en Pologne sur demande des autorités américaines, Artem Vaulin a récemment vu sa détention prolongée. Sans doute pour permettre à la procédure d’extradition d’être menée à bien – en espérant qu’elle ne sera pas aussi longue que celle de Kim Dotcom, qui n’est pas encore close, plus de cinq ans et demi après la fermeture de Megaupload.
Quoi qu’il en soit, ses équipes d’avocats, polonais et américains, se préparent à éviter l’extradition et leur argumentaire semble assez logique et solide. L’argument central de la défense : ce qui est reproché à Artem Vaulin n’est « pas un crime en Pologne où il est détenu, ni en Ukraine où il travaille et vit », explique à TorrentFreak Val Gurvits, avocat appartenant à la partie américaine de la défense.
Il va même plus loin en précisant qu’opérer un moteur de recherche, tel que KickassTorrents, n’est pas un crime, même aux Etats-Unis. « En fait, selon moi, explique-t-il, administrer un index de recherche ne peut pas constituer un crime aux Etats-Unis parce que les violations secondaires ne sont pas criminalisées par la loi américaine. Si KickassTorrents est une opération criminelle, alors Google a du souci à se faire », conclut-il.
Une position d’une extrême logique, mais qui a déjà utilisée dans des cas similaires, par d’autres sites, comme IsoHunt, avec fort peu de succès en définitive.
Un enjeu mondial
Mais les avocats américains d’Artem Vaulin ont pour l’instant un autre problème. Ils n’arrivent pas à rencontrer leur client. « A mon sens, étant donné qu’Artem est accusé de commettre un crime aux Etats-Unis selon la loi américaine, lui refuser un accès à une défense américaine est une violation patente de ses droits ». Une aberration procédurale qui fait à nouveau penser au dossier Dotcom.
Artem Vaulin n’est sans doute pas un nouveau Kim Dotcom, en revanche les procès de ses deux hommes dessinent une même question d’importance qui pourrait décider de nombreux procès à venir : des accusés peuvent-ils être extradés pour viol du copyright ? L’enjeu est colossal et assiérait la domination du copyright à l’échelle mondiale, même si chaque pays est maître de sa justice. Il placerait potentiellement n’importe quel administrateur de site à portée de main d’Hollywood et de ses avocats. Un scénario inquiétant, digne d’un mauvais nanar hollywoodien.
Source :
TorrentFreak
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