En théorie, la notion de bénévolat est associée à l’exercice d’une activité non rémunérée. Mais ce n’est plus ainsi pour AOL.
Empêtré dans des procédures judiciaires avec plusieurs des animateurs amateurs de ses forums, le géant de la fourniture d’accès à Internet tente en effet de régler ce problème en leur
offrant une rémunération pour solde de tout compte. Une affaire qui pourrait faire tache d’huile dans un monde du Web où le recours aux bénévoles est monnaie (gratuite) courante.L’histoire commence en février dernier, lorsque AOL met fin aux jours de l’association En Ligne ! Créée pour aider à l’utilisation et à la promotion d’Internet, elle regroupait les ‘ guides ‘ du
fournisseur d’accès à Internet, nom donné aux bénévoles chargés de modérer les forums, en échange d’un abonnement gratuit. Avec comme président Stéphane Treppoz, le PDG de la filiale française.La fermeture brutale de l’association déplaît à certains bénévoles. Pas d’accord, plusieurs dizaines d’entre eux ont donc traîné le fournisseur d’accès devant les prud’hommes, réclamant une compensation pour ce qu’ils jugent être une
rupture d’un contrat de travail tacite.
présence bien définies par la société ‘, explique Christophe Douez, l’avocat de l’un des plaignants. Au contraire, AOL a toujours considéré que les ‘ guides étaient présents de manière
ponctuelle […] et totalement volontaire ‘.
1 500 euros pour le silence d’un guide
Pour l’instant, les prud’hommes ont donné raison à AOL. Un tribunal a d’ores et déjà jugé qu’il n’y avait pas ici de contrat de travail, donc de matière à rémunération. Mais la plupart des cas se sont réglés avant même le passage devant
les juges prud’homaux. Nombre de guides ont mis fin d’eux-mêmes à leur procédure et ne veulent plus s’exprimer sur le sujet.Bien qu’AOL nie avoir la moindre dette vis-à-vis de ses bénévoles, il a, selon nos informations, proposé un arrangement discret à certains d’entre eux, en échange de leur silence et du retrait de leur plainte. A Cambrai, à l’occasion de
son passage devant les prud’hommes, un guide a ainsi révélé que la société lui avait proposé 1 500 euros, dans le cadre d’une conciliation. Insuffisant mais, aux yeux des guides, c’est un début de reconnaissance par AOL que leur travail
méritait un salaire.L’affaire prendra une autre ampleur dans les prochains mois. Dans l’Ain, les prud’hommes se sont en effet jugés incompétents pour décider s’il y avait ou non travail déguisé et ont renvoyé la procédure devant le tribunal de grande
instance de Bourg-en-Bresse. Une juridiction qui va donc se saisir de la très délicate question du bénévolat au profit des sociétés de lInternet.
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