A son tour, l’industrie du livre découvre les affres de la contrefaçon sur Internet. Un internaute a été condamné au printemps par le tribunal de grande instance de Paris pour avoir mis à disposition quelque 2 288 bandes
dessinées sur Internet. Il a été condamné à verser au Syndicat national de l’édition un euro symbolique au titre de réparation du préjudice subi par l’ensemble de la profession. Le jugement est aujourd’hui définitif, l’homme ayant renoncé à faire
appel de cette décision.Dans cette affaire, la justice s’est montrée clémente. L’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle punit les infractions de contrefaçon jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans de prison.
‘ Lorsque le site a été porté à notre connaissance par la cellule de veille de la
gendarmerie de Rosny-sous-Bois, [service technique de recherches judiciaires et de documentation, NDLR], nous nous sommes portés partie civile. Nous n’avons réclamé qu’un
euro de dommages et intérêts car ce n’est pas notre vocation. Nous nous voulons pédagogiques. En revanche, les éditeurs mènent eux-mêmes des actions pour faire valoir leur droit ‘, explique Laure Vaille-Touraille, juriste au
Syndicat national de l’édition.Dans le monde de l’édition, la bande dessinée fait figure de cible de premier choix pour la contrefaçon. Avec les maisons de disques ou les producteurs de films, elle partage une même cible, jeune et férue de technologies. Toutefois,
les éditeurs en sont encore à essayer de quantifier le phénomène.’ A la différence de la musique ou du cinéma, la bande dessinée est un produit matériel. L’amateur veut avoir entre les mains l’ouvrage pour lire la planche dans des conditions optimales. Le développement de la
contrefaçon numérique de bande dessinée devrait être limité ‘, analyse François Pasquier, juriste pour
Glenat.
Logos et produits dérivés sous haute surveillance
La maison d’édition, qui publie entre autres Titeuf et les mangas Evangelion et Dragon Ball, est en revanche plus inquiète pour la contrefaçon d’images, de logos ou de
produits dérivés proposés sur Internet. ‘ Nous nous devons d’entamer des procédures juridiques tant vis-à-vis des nos auteurs que de nos licenciés qui paient pour utiliser les images sur des produits
dérivés ‘, poursuit François Pasquier. Glenat a porté plainte contre un site qui diffusait des fonds d’écran issus de 35 albums et de 18 mangas publiés par l’éditeur. L’affaire est en cours d’instruction.Même écho chez Dargaud. L’éditeur de XIII et Blueberry prévient sur son site Internet que toute personne diffusant en ligne sans autorisation les images ou les fonds d’écran de ses personnages
s’expose à des poursuites. Toutefois, Dargaud mène une politique différente vis-à-vis des sites amateurs. Il a mis en place une ‘ charte de bonne conduite ‘ par laquelle les webmestres s’engagent entre
autres à ne diffuser que quelques images, indiquer leurs copyrights et leurs auteurs.Si l’éditeur peut se permettre une telle politique, c’est sans nul doute parce que le marché de la bande dessinée est florissant, contrairement à celui du disque ou du cinéma. En 2004, 2 010 nouveaux albums arrivaient sur le
marché, contre seulement 1730 lannée précédente.
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