Pour MP3.com, l’avenir s’annonce difficile. Mercredi dernier, la décision du juge new-yorkais qui instruit l’affaire opposant le site Internet MP3.com à la maison de disques Universal Music met virtuellement la start-up au bord de la faillite.En effet, il oblige cette dernière à payer 25 000 dollars par CD copié sur son site MyMP3.com. Pendant le procès, l’avocat d’Universal a estimé que ce nombre atteignait 10 000 CD et a requis 450 millions de dollars de dommages et intérêts, soit 45 000 dollars par CD.De son côté, Michael Rhodes, l’avocat de MP3.com estimait que ce nombre ne dépassait pas 4 700 albums. Ce qui représenterait quand même une facture de 118 millions de dollars. “Mais une sentence qui nous imposerait de payer plus de 500 dollars par CD [soit un total de 2,5 millions de dollars, Ndlr] placerait l’entreprise dans une position financière délicate”, indique-t-il.
80 000 copies de CD
Cette décision marque seulement la deuxième étape d’un procès fleuve qui promet de durer puisque, à l’annonce du jugement, le PDG de MP3.com, Michael Robertson, a fait savoir qu’il ferait bien évidemment appel. En effet, il y a quelques mois, le juge avait déjà estimé la start-up coupable de piratage, sans toutefois indiquer le montant des dommages et intérêts à payer.Quelques semaines plus tard, MP3.com avait signé des accords de licence avec quatre des cinq maisons de disques qui l’accusaient : BMG, EMI, Sony et Warner Music. Même si le montant final n’a pas été dévoilé, l’entreprise a mis de côté près de 150 millions de dollars pour payer les frais de justice ainsi que les licences.En novembre prochain, une autre audience déterminera le nombre de copies illicites effectuées sur le site MyMP3.com. Pour sa part, le juge a expliqué la sévérité de sa décision par la volonté “d’envoyer un message fort” à l’industrie Internet.
“A la lueur des faits présentés durant le procès, il semble que certaines entreprises Internet croient, parce qu’elles disposent d’une technologie innovante, qu’elles ne sont pas soumises aux lois des Etats-Unis, et notamment à celles des droits d’auteur. Elles doivent cependant comprendre que la loi ne connaît pas de telle limite”, affirme le juge Jed Rakoff dans sa décision.Malgré quelques similitudes, le procès qui oppose MP3.com à Universal est très différent de celui de Napster contre la RIAA. En effet, pour lancer son service MyMP3.com, l’entreprise avait copié près de 80 000 CD sur ses disques durs, avant même d’avoir signé des accords de licence avec les maisons de disque. Les utilisateurs du service pouvaient ensuite écouter directement n’importe quel disque au format MP3 à partir d’Internet. Il leur suffisait de prouver qu’ils avaient en leur possession le CD original. Quant à Napster, il facilite simplement l’échange de fichiers MP3, sans que ces derniers passent pas ses serveurs. La copie, illicite ou pas, est alors réalisée entre les deux utilisateurs.
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