Première parution : le 22/01/2003Où en est-on des recherches sur le caractère cancérigène des téléphones portables et la nocivité des champs émis par les antennes relais ? Pour répondre à ces questions, l’ART (lAutorité de régulation des télécoms) a
commandé une vaste étude bibliographique à l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris).L’institut a donc passé au crible tous les articles, conférences, études sortis depuis la parution
de l’étude du docteur Zmirou, en 2001. Ce dernier avait conclu qu’il n’était pas prouvé que les antennes ou les téléphones aient ‘ une
influence néfaste sur la santé ‘.Ce nouveau condensé de données ne tranche toujours pas nettement. Les différentes études sont qualifiées de rassurantes en général, mais avec des exceptions.Ainsi, à propos des antennes-relais, il ressort que le niveau d’exposition est faible et au-dessous des normes en vigueur, donc sans danger, sauf lorsque l’on est à proximité.Pour les terminaux, le document conclut qu’il y a encore un trop grand manque de recul, mais que, si des risques étaient avérés, ‘ il faudrait en avertir immédiatement le public ‘.Comme souvent sur ce thème, tous les espoirs se portent sur l’étude épidémiologique à grande échelle menée par l’OMS, prévue pour 2004.
Le principe de précaution, un argument légal ?
Autre souci de l’ART : les collectivités locales qui empêchent l’implantation d’antennes-relais sur leur territoire. Dans une deuxième étude, le cabinet d’avocats Rambaud-Martel examine la jurisprudence
sur ce sujet. Il s’est attardé notamment sur la notion de ‘ principe de précaution ‘, à la base de
nombre de décrets municipaux contre les opérateurs mobiles.L’étude revient sur l’origine de ce principe, sur l’absence de définition formelle et enfin sur la façon dont il a été jugé valable ou non par les différentes juridictions.Cette seconde étude ne tire pas de conclusions, mais a plus vocation à servir de document juridique de base.Les deux études sont
téléchargeables sur le site de l’ART.
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