Première publication le 3 septembre 2003Depuis quelques jours, des adresses comme kaaza.com, kazaalite.tk ou zeropaid.com ne sont plus accessibles via le moteur de recherche Google. La société les a retirées de son index, à la demande expresse de Sharman Networks.Se fondant sur le Digital Millenium Copyrights Act (DMCA), un texte voté aux Etats-Unis en 1998, l’éditeur de KaZaA accusait ces sites de distribuer illégalement tout ou partie de son programme KaZaA Media Desktop (KMD). Preuve s’il en
est que les éditeurs de logiciels de peer-to-peer savent se montrer très pointilleux dès lors qu’il s’agit du respect de leurs propres droits d’auteur.‘ Cette démarche ne constitue pas une première, commente Olivier Andrieu (consultant spécialiste des moteurs de recherche et créateur du site
Abondance.com). Il y a quelques mois, Google à déjà eu maille à partir avec l’église de Scientologie. En France, nous avons déjà eu les cas de la chanteuse Lorie avec Voila, et du maire de
Paris, Bertrand Delanoë, avec AltaVista. ‘Le plus souvent, il s’agit de faire ‘ déréférencer ‘ des sites présentant des contenus non autorisés (respect du droit à l’image) ou à caractère diffamatoire.
Une démarche à l’efficacité limitée
‘ Le cas Sharman Networks est important en ce qu’il montre que le moteur de recherche n’est pas tenu pour responsable à priori des informations qu’il diffuse ‘, poursuit Olivier Andrieu.
Une évolution comparable à celle du droit français pour l’hébergement de sites Internet. Le prestataire de service ne pouvant être mis en cause que s’il ne répond pas favorablement à une injonction judiciaire.Dans le cas de Google,
un simple courrier d’avocats aura suffi. Mais, aux Etats-Unis, la peur du procès est parfois extrêmement dissuasive. Rompu aux problématiques des droits d’auteur, Google décrit sur son site
la procédure à suivre pour demander tout ‘ déréférencement ‘ lié au respect du DMCA.Reste que l’efficacité d’une telle démarche est par nature limitée. ‘ Dans certains cas, les adresses mises en cause réapparaissent à côté du moteur de recherche, via AdWords, le service de liens sponsorisés de
Google ‘, constate Olivier Andrieu.Enfin, autre effet indésirable, s’il n’est question ici que de faire respecter la législation américaine, la décision de Google de retirer de son index certains sites litigieux affecte les internautes du monde entier. S’ils souhaitent
accéder à des résultats de recherche plus exhaustifs, les visiteurs du Web pourront se rappeler, opportunément, que Google n’est qu’une société privée parmi d’autres, et qu’il ne s’agit en aucun cas de la seule et unique porte dentrée sur
Internet.
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