L’affaire remonte à 2005. Il ne s’agissait au départ que d’un procès pour violation de droit d’auteur opposant Google à deux associations américaines, The Authors Guild et The Association of American Publishers. Les deux organisations accusaient la société de Mountain View de vouloir numériser en masse et sans l’accord préalable des ayants droit des millions d’ouvrages de bibliothèques.
Pour mettre un terme à cette procédure, Google proposa de payer 125 millions de dollars et de créer un catalogue où auteurs et éditeurs pourraient référencer leurs œuvres. Un mécanisme par lequel ils céderaient les droits de commercialisation de leurs livres sous forme numérique à Google. En échange de quoi ils toucheraient 70 % du montant des ventes réalisées par le géant de l’Internet, les 30 % restants revenant à Google.
De plus, Google se verrait alors attribuer le droit de numériser les œuvres sans ayant droit connu, ce qui, indique la BBC, pourrait représenter entre 50 % et 70 % de la totalité des ouvrages publiés après 1923.
Le véritable projet de Google est de créer une bibliothèque numérique universelle, sur laquelle le groupe aurait la mainmise commerciale. Les opposants à cet accord ont jusqu’au 4 septembre pour se faire connaître ; début octobre, un tribunal de New York décidera du bien-fondé de l’accord proposé par Google.
Vers un monopole de fait ?
Tout cela n’est pas du goût de certains auteurs, mais pas non du concurrent frontal de Google sur ce marché, Amazon, qui a décidé de rejoindre l’Open Book Alliance (1), une coalition d’intérêts qui souhaite faire barrage aux projets de Google.
Portée par Internet Archive, une organisation à but non lucratif qui a déjà numérisé 1,5 million d’ouvrages à ce jour pour les mettre gratuitement à la disposition du public, l’Open Book Alliance vient également d’enregistrer deux renforts de poids avec l’adhésion de Yahoo! et de son nouvel ami Microsoft. Des organisations de bibliothécaires s’apprêteraient également à rejoindre le mouvement, rapporte le New York Times.
Tous reprochent à Google, qui serait actuellement en négociation pour la numérisation du fonds de la Bibliothèque nationale de France, de vouloir s’arroger un monopole de fait en matière de bibliothèque numérique.
De son côté, Google se défend en arguant du fait que son projet d’accord amiable rapporterait des revenus importants aux auteurs et mettrait de nouveau en circulation en les rendant disponibles en ligne des millions d’ouvrages épuisés.
(1) A ne pas confondre avec l’Open Content Alliance, dont elle est néanmoins proche.
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