L’irruption de nouveaux lobbies

Un titre “révolutionnaire”?” Du pluralisme et de l’abolition des barrières en matière de télécommunications ?” annonce le programme de l’Afopt (Association française des opérateurs privés en télécommunications), qui milite pour la libéralisation du secteur des télécoms. “Nous avons distribué notre livre blanc à plus de 6 000 exemplaires auprès des parlementaires, des responsables du gouvernement, de l’ART [Autorité de régulation des télécommunications, Ndlr], des élus des collectivités locales et des journalistes “, énumère Olivier Gainon, délégué de l’Afopt.Dans le grand public, quasiment personne n’a entendu parler de l’Afopt. Mais tous les grands décideurs institutionnels du secteur ont été approchés par l’association, qui regroupe une dizaine d’opérateurs privés (notamment 9 Telecom, Bouygues Telecom, Cegetel et SFR). L’Afopt n’est pourtant qu’un des nombreux lobbies qui cherche à peser sur l’environnement réglementaire du secteur d’internet et des télécoms.Certains sont nés sous la pression des circonstances, comme l’Afim (Association française pour l’internet mobile), constituée en mars 2000, pour défendre les intérêts des petits opérateurs d’internet mobile, menacés d’un éventuel verrouillage des passerelles WAP. D’autres émergent en raison de la segmentation croissante des marchés.Ainsi, l’Aost (Association des opérateurs de services de télécoms) représente des petits prestataires de services privés, souvent dépourvus de réseaux propres, contrairement aux membres de l’Afopt. Point commun entre ces organismes : tous bataillent pour accélérer l’ouverture des marchés face à France Telecom, qui s’est doté de gros moyens pour retarder les échéances : entre Paris et Bruxelles, ” plusieurs personnes travaillent sur les questions réglementaires et les relations institutionnelles “, reconnaît-on chez l’opérateur historique, qui dispose du soutien d’anciens ” X-Telecom ” dans les ministères.

Tous unis contre France Telecom

Faute de parvenir à convaincre les autorités, certaines associations n’hésitent pas à se pourvoir en justice. L’Afopt et l’Afim ont ainsi intenté des procès contre France Telecom pour dénoncer ses pratiques anticoncurrentielles. Mais certains membres de l’Afim tiennent à conserver l’anonymat.” Ils sont banquiers, prestataires ou fournisseurs de contenus et ne souhaitent pas se mettre en porte-à-faux avec les opérateurs dominants dont ils sont les partenaires, les fournisseurs ou les clients “, justifie Sébastien Crozier, président de l’Afim. Pour sa part, Olivier Gainon, délégué de l’Afopt, est en conflit avec France Telecom sur le dégroupage de la boucle locale. Mais, il partage avec l’opérateur des idées sur ce que devrait être la future directive européenne sur les télécommunications.Quand ils le peuvent, les groupes de pression privilégient le dialogue avec les pouvoirs publics et entre concurrents pour promouvoir un environnement réglementaire favorable à leur activité. ” Nos adhérents sont opérateurs de télécoms, fournisseurs d’accès, éditeurs ou commerçants en ligne, prestataires techniques. Les communiqués de presse rageurs et les procès ne sont pas dans notre manière de faire. Nous sommes un lieu de réflexion et non de polémique, ce qui renforce notre crédibilité “, explique Gérard Ladoux, secrétaire général de l’Acsel (Association pour le commerce et les services en ligne) qui revendique plus de 200 membres.Régulièrement consultée par les autorités compétentes, l’Acsel estime avoir été entendue dans des débats tels que l’assouplissement des règles de nommage des sites estampillés “.fr ” et l’élargissement de la composition du Conseil supérieur des Télécoms (CST). L’Association des fournisseurs d’accès(AFA) évite aussi de prendre des positions polémiques : “ Nous représentons des intermédiaires techniques, situés au centre de la bataille entre les partisans de la liberté extrême et ceux d’une réglementation poussée “, rappelle Jean-Christophe Le Toquin, son délégué permanent.L’AFA a beaucoup ?”uvré pour convaincre les autorités administratives et judiciaires qu’un prestataire technique ne pouvait être tenu pour responsable a priori des contenus illicites auxquels il donnait une visibilité. Une approche qui se trouve aujourd’hui confortée par la directive européenne de mai 2000.Malgré ce succès, Jean-Christophe Le Toquin refuse de clore le dossier. ” Si le futur projet de loi tente de nous rendre responsable du fil- trage de l’accès de nos abonnés vers des sites illégaux, nous demanderons aux parlementaires de faire censurer ce texte par le Conseil constitutionnel. ” Cette succession de batailles et d’ententes des lobbies autour des normes juridiques reflète le clivage entre les univers internet et télécoms.Les entreprises de la toile évoluent dans un univers faiblement réglementé, où des PME peuvent démarrer avec de faibles capitaux, tandis que leurs homologues des télécoms, qui doivent consentir des investissements beaucoup plus lourds en infrastructures ou en licences, sont habituées à exercer leur activité sur un marché fortement régulé. Le choc entre ces deux univers est tel qu’on n’a pas fini d’entendre parler des lobbies de la net économie.

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