Le feuilleton de l’interdiction des Apple Watch avec capteur SpO2 se poursuit aux États-Unis, avec un nouveau rebondissement. Apple a fait appel en urgence de la décision de l’ITC, le régulateur international du commerce américain entrée en vigueur ce 26 décembre, et a remporté cette bataille.
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RueducommerceLe feuilleton de fin d’année
Le constructeur informatique ne peut plus vendre d’Apple Watch Series 9 et Ultra 2 dans ses boutiques physiques et en ligne, suite à une violation de brevets appartenant à l’entreprise Masimo et portant sur des technologies de mesure du taux d’oxygène dans le sang.
Seule l’administration Biden avait la possibilité de lever l’interdiction de l’ITC, ce que la Maison Blanche s’est refusée à faire. Par conséquent, Apple doit jouer d’autres partitions : le groupe prépare des correctifs logiciels (et peut-être matériels) pour pouvoir remettre en piste ses montres connectées avec capteur SpO2, sans enfreindre les brevets Masimo. Il peut aussi chercher à s’entendre avec le plaignant.
Mais c’est la voie judiciaire qui s’avère la plus fructueuse pour le moment, puisque la cour d’appel du circuit fédéral a suspendu l’interdiction de l’ITC. Est-ce à dire que les Apple Watch incriminés seront bientôt de retour dans les Apple Store ? Dès ce soir peut-être ? Il faudra attendre mais a priori ça n’a rien d’impossible.
Quoi qu’il en soit, la cour a indiqué qu’elle suspendait l’interdiction le temps d’examiner la demande d’Apple d’une pause de long terme durant le processus d’appel qui déterminera si oui ou non, la firme à la pomme a enfreint les brevets Masimo ou pas. Elle donne à l’ITC jusqu’au 10 janvier pour répondre aux requêtes du constructeur.
Mise à jour — Apple n’attend pas pour saisir l’opportunité tendue par la cour d’appel fédérale : les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 seront de nouveau disponibles sur la boutique en ligne du constructeur dès ce 28 décembre, et dans les magasins physiques le 30 décembre.
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Source : Reuters
