La jurisprudence du droit de l’informatique est née dans le cadre des premières informatisations et de l’incompétence de l’utilisateur. Celle-ci impliquant, de la part des constructeurs informatiques, une maîtrise d’?”uvre forte, doublée d’une obligation d’infor- mation, de conseil et de mise en garde. Avec le développement et, surtout, la généralisation de l’informatique, ces concepts ont évolué plus ou moins fortement.L’obligation d’information, de conseil et de mise en garde a été maintenue. Mais, en pratique, le fait que l’utilisateur soit en phase de deuxième ou de troisième informatisation entraîne obligatoirement de sa part une plus grande implication. C’est l’origine de la création, par la Cour de cassation, du concept d’utilisateur averti à côté de celui de professionnel. La notion de maîtrise d’?”uvre est, quant à elle, en train d’imploser : sur le plan purement juridique, le maître d’ouvrage est très souvent le maître d’?”uvre, qui n’est pas forcément le fournisseur.Aujourd’hui, il existe de moins en moins de définitions de cahier des charges. Les PGI impliquent un engagement des fournisseurs, suivant lequel 80 % des fonctionnalités nécessaires seront couvertes par le progiciel. Mais c’est l’utilisateur qui mesure ce taux. Par ailleurs, si les fonctionnalités sont remplies, elles ne sont pas forcément conformes à l’organisation préalable. La nécessaire évolution de l’organisation suppose des politiques de conduite du changement. En conséquence, la réalité de la maîtrise d’?”uvre ne correspond plus à sa définition monolithique historique. On évolue de la notion de maîtrise d’?”uvre à celle de pilote. Celui-ci oriente et dirige, mais il n’a pas la maîtrise. Cette dernière reste aux mains de l’utilisateur, qui, à tout moment, dispose du pouvoir de décision. On n’est plus dans un système où l’utilisa- teur définit les éléments au départ et procède au contrôle de conformité à l’arrivée. Dans le cadre des comités de pilotage, l’utilisateur maîtrise, tandis que la société de services pilote. Il s’ensuit obligatoirement de nouveaux cadres contractuels et une redéfinition de la responsabilité sous forme matricielle.
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