Une mise en garde. Voilà le message que la Société civile des producteurs de phonogrammes (SPPF) souhaite faire passer en cette fin d’année aux webradios et autres sites d’écoute de musique en ligne qui auraient omis de signer des
accords de diffusion.La société de gestion de droits, qui représente un millier de producteurs, labels et distributeurs (dont Naïve, Harmonia Mundi, BFM Productions, Beggars Banquet, Label Bleu), indique dans un communiqué avoir porté plainte contre X
‘ en raison de la mise à disposition illicite de phonogrammes par Radioblog, que le procureur de la République de Paris a décidé de recevoir ‘.La SPPF n’a pas été en mesure de nous donner des précisions sur cette formulation nébuleuse. De son côté, Jean-Louis Tersiguel, responsable de Radio.Blog.Club, nous a indiqué n’avoir ‘ jamais entendu
parler ‘ d’une telle plainte et qu’il lui est difficile de s’exprimer sur ce qu’il considère comme une ‘ rumeur ‘.Dans son communiqué, la SPPF dit constater ‘ que des opérateurs lancent leur offre musicale sur Internet avant même d’avoir négocié et obtenu préalablement les autorisations nécessaires auprès des
producteurs directement, ou de leurs sociétés civiles en cas de gestion collective. C’est le cas pour de nombreux services de webcasting, de services basés sur le stream à la demande ou encore pour les sites
communautaires ‘.
‘ Attitude très ferme ‘
De fait, la société de droits prévient que ‘ si certaines situations ont pu être tolérées dans un passé proche, elles ne le seront plus à l’avenir ‘. Elle aura désormais
‘ une attitude très ferme à l’égard des sites ou des opérateurs (…) en infraction avec les droits de producteurs de musique ‘ et agira ‘ dès lors qu’elle aura
constaté des actes de contrefaçon ‘..‘ En outre, agir différemment ne serait pas compris par les services qui sont parfaitement respectueux de la propriété intellectuelle ‘, ajoute la SPPF. Elle fait référence à
l’accord qu’elle a conclu avec Deezer (ex-Blogmusik). Ce site a négocié d’autres droits avec la
Sacem et avec la maison de disques Sony BMG. Deezer avait été
contraint de fermer à la suite de la pression exercée par les ayants droit. Il a ensuite rouvert, mais demeure dans le collimateur
d’Universal, qui lui demandait au mois d’août dernier
de retirer tous les titres de son catalogue.De son côté, Radio.Blog.Club dit être en contact avec la Sacem. Cette dernière confime que ces contacts existent. Le site avait été
fermé par son hébergeur, OVH pour des raisons quelque peu obscures et était réapparu sur d’autres serveurs. A noter que le service
d’écoute de musique ne semble plus fonctionner correctement depuis quelques jours, seuls les titres en provenance
du site Jamendo demeurent accessibles.
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