Télécharger illégalement des morceaux de musique est aujourd’hui un jeu d’enfants. Les graver en quantité industrielle n’est guère plus compliqué. Les revendre mène de plus en plus à la prison. Coup sur coup, la justice française vient
de condamner lourdement des internautes à Lille et à Paris, parfois jusqu’à la prison ferme.Dans le Nord, il s’agit d’un cas classique de réseau de pirates. Ces quinze internautes, via un système de partage de fichiers du nom de Boomerang, s’étaient organisés de façon à télécharger en masse logiciels, CD et DVD pour pouvoir
ensuite les revendre. Un trafic qui, dès 2001, a attiré l’attention de la police. Ce jeudi, le tribunal de Lille a donc condamné treize des contrevenants (les deux autres, mineurs, devant être jugés ultérieurement) à des peines de prison avec sursis
oscillant entre deux et dix mois.
Treize pirates à l’ombre
‘ C’est déjà une bonne décision ‘, explique Benoît Solignac-Lecomte, responsable des contrôles et des enquêtes à la SDRM (Société pour l’administration du droit de reproduction mécanique des auteurs,
compositeurs et éditeurs), un organisme géré par la Sacem. ‘ D’habitude, nous obtenons des peines de prison avec sursis plus légères. Il s’agit d’un dossier assez classique, avec un système de revente. Depuis deux ans, je dois
traiter quarante à cinquante affaires de ce genre par an. ‘Le cas parisien, lui, est plus original. Cette fois, l’internaute fautif a été condamné à de la prison ferme, pour six mois. Ici pas de pirate à peinesorti de l’adolescence ou pas encore. Trente-huit ans, déjà condamné précédemment
pour contrefaçon, le coupable ‘ a agi en toute connaissance de cause ‘, selon Karine Colin, la directrice juridique de la SPPF (Société civile des producteurs de phonogramme de France), chargée de
défendre les intérêts des maisons de disque indépendantes (Scorpio, Trema, Atoll,etc.). ‘ Il téléchargeait des CD sur des réseaux peer-to-peer, les gravaient et revendaient ses albums quatre euros pièce. Nous avons trouvé
800 albums dans son catalogue. ‘
Des amendes relativement faibles
La satisfaction des défenseurs des ayant-droits trouve toutefois ses limites. Autant les condamnations à des peines de prison sont jugées exemplaires, autant les amendes restent trop faibles. Le trafic organisé parisien ne devrait ainsi
coûter à son auteur que quelques milliers d’euros. A la SPPF, on regrette ainsi un ‘ manque d’homogénéité sur les dommages et intérêts ‘, en fonction des tribunaux. Mais, là aussi, la donne pourrait
changer. Un travail serait ainsi en cours avec le ministère de la Justice pour durcir les amendes infligées aux pirates du Web.
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