Les professionnels du livre ont mis leur menace à exécution. Le Syndicat national de l’édition (SNE) poursuit en justice Google pour contrefaçon et atteinte au droit de la propriété intellectuelle. L’organisme, qui représente 90 %
des éditeurs français, reproche à l’américain de numériser sans autorisation des ?”uvres littéraires encore protégées par le droit d’auteur. Il en met des extraits à disposition ?” de façon aléatoire ?” sur son service
‘ Google recherche de livres ‘. Plusieurs milliers d’ouvrages seraient concernés.‘ Nous exigeons l’arrêt immédiat de la numérisation de ces ?”uvres ainsi que la suppression de tous les ouvrages diffusés par Google sans autorisation. Nous demandons 500 000 euros de dommages et
intérêts par infraction constatée ‘, détaille Serge Eyrolles, président du SNE.L’organisme professionnel rejoint ainsi le groupe La Martinière, premier à être monté au front. En juin dernier,
celui-ci poursuivait Google pour avoir publié sans son accord des extraits d’?”uvres, éditées par trois de ses maisons (Le Seuil, Delachaux & Niestlé, Abrams) dans le
cadre de ce projet.Depuis décembre 2004, le géant de l’Internet a entrepris de numériser les millions de livres contenus dans les bibliothèques de cinq prestigieuses universités. Et ce, sans accord des auteurs ou des maisons d’édition.
‘ Dans Google Livres, nous diffusons des ouvrages qui sont tombés dans le domaine public.
Quand il s’agit d’?”uvres sous copyright,
l’internaute ne peut feuilleter que quelques pages des ?”uvres de nos éditeurs partenaires. Il est ensuite invité à aller acheter ce livre en ligne ‘, explique-t-on chez Google. Le problème est que ce service
donne aujourd’hui également accès à des extraits d’ouvrages sous copyright d’éditeurs non partenaires, et sans leur consentement. D’où la démarche du SNE et de La Martinière.
Mesures inefficaces
Pour l’américain, toutes les procédures nécessaires ont été mises en place. ‘ Les éditeurs peuvent nous spécifier les ?”uvres qu’ils ne veulent pas voir apparaître sur Google Livres. Nous nous engageons à en
supprimer l’accès. ‘ Mais cette mesure est jugée inefficace par les professionnels concernés. ‘ Lorsque vous prévenez Google, comme je l’ai déjà fait pour ma maison d’édition, il retire bien les
?”uvres que vous lui signalez. Mais huit jours après, vous en retrouvez d’autres. Tout cela n’est pas sérieux, poursuit Serge Eyrolles. Il existe un droit à la propriété littéraire. Vous ne pouvez pas numériser ce qui vous
chante sans autorisation. Sans compter que la mise en ligne de ces extraits aléatoires dénature l’?”uvre. ‘Certains éditeurs, plus petits, ont choisi de s’entendre avec Google. Ainsi, Les Editions de L’Eclat ou, plus récemment, Kargo proposent de larges extraits de leurs livres sur le service du moteur de recherche. Aujourd’hui, Google
minimise : ‘ Nous n’avons, à ce jour, reçu aucun courrier nous laissant entendre que le SNE avait porté l’affaire en justice. Nous regrettons les procédures judiciaires comme celle des éditions La Martinière. Le
programme Recherche de livres doit être établi en partenariat avec les maisons d’édition. ‘La procédure engagée par La Martinière suit son cours. Le jugement sur le fond n’est pas attendu avant le premier trimestre 2007.
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