A la demande de François Fillon, le ministre des Affaires sociales, un groupe de réflexion chargé d’étudier l” e-travail ‘ a été créé.Au menu de cette structure mise en place par le Forum des droits de l’Internet (FDI) : analyser les nouvelles formes d’organisation du travail nomade, évaluer ses conséquences ?” juridique,
fiscale… ?”, et faire des propositions au gouvernement.‘ Nous observerons notamment les risques engendrés par le télétravail, comme l’empiétement sur la vie privée ou les dérapages de patrons, qui contrôlent d’un peu trop près leurs salariés, en les abreuvant
d’e-mails, par exemple ‘, précise Jean Gonier, chargé de mission au Forum des droits de l’Internet. Le comité est composé d’une quinzaine de personnes. Parmi elles, des membres du FDI, des représentants du ministère
des Affaires sociales, de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail, de la Cour de cassation, etc.
Premières conclusions en mai 2004
A l’issue de la première réunion du comité, le 23 octobre 2003, un calendrier a été fixé. Dès le départ, les partenaires sociaux sont associés au projet. Pendant les trois premiers mois, une vingtaine de DRH de petites
et grandes entreprises françaises pratiquant le télétravail seront auditionnés.De janvier à mai 2004, le groupe s’intéressera de près aux expériences étrangères en matière de télétravail, menées dans des pays pionniers, au Québec ou en Europe du Nord, par exemple.Pour prendre connaissance des premières conclusions du comité, il faudra attendre mai 2004.
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