Hormel Foods produit de la viande en boîte baptisée Spam. Depuis 1937, le Spam fait partie de ses produits-phares. La société estime d’ailleurs en avoir écoulé 6 milliards de boites. Irritée par la prolifération des spams
(courriers non sollicités) et l’exploitation commerciale qui en est faite, Hormel Foods a décidé de porter plainte contre l’éditeur de logiciels Spam Arrest. Hormel Foods lui reproche d’avoir commercialisé, sous le titre ‘ Spam
arrest ‘, un programme pour bloquer les mails non sollicités.
Un droit de protection sans limite revendiqué
Selon la société d’agroalimentaire du Minnesota, cette appellation serait de nature à créer la confusion dans l’esprit des consommateurs de viande en boîte. Au-delà de ces questions d’image de marque, il est probable que ce soit l’appât
du gain qui pousse Hormel Foods à entamer des procédures en justice. Les tribunaux américains sont en effet réputés pour allouer des indemnités particulièrement généreuses.En fait, c’est l’utilisation d’une marque déposée qui pose ici problème. Spam Arrest a enregistré une marque dans la classe internationale 009 (logiciel d’ordinateur), elle peut donc utiliser en toute légalité le nom
‘ Spam ‘ pour désigner son logiciel de blocage de courrier non sollicité. Cependant, Hormel Foods revendique un droit de protection du nom sans limite générique.Quoiqu’il en soit, l’initiative des dirigeants d’Hormel Foods reste surprenante. Sur le marché, les logiciels antispam sont nombreux et sappellent, pour la plupart : ‘ stop spam ‘ ou encore
‘ spam block ‘. Alors pourquoi porter plainte contre Spam Arrest et pas contre les autres éditeurs qui exploitent, eux aussi, le phénomène du spam à des fins commerciales ?
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