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L’ART dément l’attribution gratuite des licences UMTS

L’Autorité de régulation des télécommunications (ART) aurait penché pour une autre forme d’attribution des licences UMTS que celui de l’appel d’offres, rapporte Le Monde. Une information aussitôt démentie par l’ART.

” Selon nos informations, l’ART réfléchit aux moyens juridiques et politiques d’abandonner la procédure “, écrit le quotidien Le Monde dans son édition datée du samedi 20 mai. L’ART a en principe jusqu’au 31 mai pour attribuer deux licences ?” sur les quatre qui étaient en jeu ?” l’une à France Télécom Mobiles et l’autre à SFR (Vivendi Universal ), les seuls à avoir remis un dossier avant la date limite du 31 janvier.Mais en raison de la défection d’abord de Suez, puis de Bouygues pour les deux autres licences, l’ART est tentée d’annuler la procédure actuelle d’attribution ?” soumission d’un dossier et prix d’une licence de 32,5 milliards de francs?” , et d’accorder les licences gratuitement, poursuit Le Monde.

Une information démentie par l’ART

Aucune des parties en cause n’a pu être contactée pour commentaire. Lors de l’annonce de leur retrait de la compétition, Suez et Bouygues avaient tous deux expliqué leur décision par le prix exhorbitant de la licence, et par la dégradation du marché des télécommunications. En effet, le gouvernement les avait fixées en plein boom technologique et après des enchères britanniques qui avaient rapporté 250 milliards de francs au Trésor d’outre-Manche.Paris, qui entend affecter les fonds générés par la vente des licences UMTS au fonds de réserve des retraites, s’est jusqu’à présent refusé à reconsidérer la procédure actuelle d’attribution, s’engageant à remettre en jeu les deux autres licences dans les douze mois à venir.L’Autorité de régulation de télécommunications (ART) déclare vendredi “poursuivre sereinement”l’examen des dossiers de candidatures UMTS déposés par France Télécom Mobiles et SFR (groupe Vivendi Universal), ajoutant qu’elle se prononcera le 31 mai. L’ART précise, dans un communiqué, que les analyses et les commentaires susceptibles d’être exprimés d’ici cette échéance quant à sa position sont sans aucun fondement.

“L’ART présentera les résultats de la procédure en cours le 31 mai prochain, et ne fera d’ici là aucune déclaration”, poursuit l’organisme.

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La rédaction (avec Reuters)