En plein mois d’août, la Sacem est en plein travail. L’objet de ses préoccupations ? La diffusion d’?”uvres protégées sur les blogs, essentiellement musicales pour l’instant. Devant le développement de ce média, la Sacem
étudie depuis la fin du premier trimestre la manière dont sont mis en ligne de tels fichiers pour, à terme, savoir si le cadre juridique existant suffit ou s’il en faut un nouveau pour cause de nouvelles pratiques. Les blogs, comme les sites Web,
les radios ou la télévision sont tenus de s’acquitter de droits d’auteur lorsqu’ils diffusent de la musique auprès du public.La société d’auteurs regarde donc comment fonctionnent les blogs, quels types d’exploitants se trouvent derrière (particulier, professionnel, associatif…), s’ils sont à but lucratif ou non, s’ils génèrent des recettes grâce au
contenu protégé ou non… ‘ Les gens ont toujours l’impression qu’à partir du moment où il n’y a pas de recettes, on peut diffuser les ?”uvres, explique Jean-Marc Petit, responsable de la cellule Internet
et nouvelles technologies à la Sacem. Or, non, il faut demander l’autorisation des sociétés d’auteur. ‘
Informer les animateurs de blogs
La Sacem termine ce tour d’horizon à la fin de l’été. Ensuite, elle va commencer à réfléchir aux conditions dans lesquelles donner son autorisation. En fait, il existe déjà
des contrats types, l’un pour encadrer les téléchargements par les internautes, l’autre pour la diffusion en flux continu (applicable aux webradios, notamment).
‘ Après notre étude, on va voir de quoi on peut alors rapprocher les blogs, ou s’il faut créer un nouveau type de contrat ‘.Ce qui veut dire aussi que, pour l’instant, c’est un peu le flou. ‘ Certains sont déjà venus vers nous, note Jean-marc Petit, très souvent des particuliers, avant de mettre un blog en place.
Ils allaient mettre de la musique et voulaient savoir quelles étaient les conditions. Or, la Sacem n’a pas encore de conditions. ‘ Mais en même temps, la société ne peut pas demander aux blogs de retirer de leurs pages des
titres protégés fournis gratuitement ou des liens commerciaux qui redirigent les internautes vers des plates-formes de téléchargement.Une fois le cadre légal clarifié, la société entrera dans une phase d’information des animateurs de blogs pour qu’ils régularisent leur situation par rapport au droit d’auteur. Mais pas question de sanctionner. Il reste que, pour
l’heure, sur la masse des blogs existants, très peu proposent des contenus protégés par les sociétés d’auteur. Et chez ceux qui le font ‘ tout est gratuit ‘. La Sacem devrait avoir terminé ce travail
avant la fin de lannée.
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