En matière de preuves, l’e-mail a une allure de téléphone et la réalité d’une lettre. Le caractère évanescent et rapide de la messagerie ne doit pas faire oublier que l’e-mail, contrairement au téléphone, laisse une trace écrite, gravée, en quelque sorte, dans le marbre binaire. Or, nombreux sont ceux qui utilisent l’e-mail comme substitut du téléphone, avec la même liberté de parole, en oubliant que, dans la majeure partie des cas, c’est une preuve efficace car écrite.Dans le domaine où les règles de preuve sont libres, c’est-à-dire celui couvrant la majorité des relations entre professionnels, tout système a vocation à fournir des preuves admissibles en cas de litige, sous réserve d’avoir été obtenu ou établi de manière légale.Dans le domaine où la preuve est dite ” légale ” et repose essentiellement sur la règle de l’écrit, la loi du 13 mars 2000 permet au juge d’admettre un écrit électronique à titre de preuve. Le commerce électronique B to C est donc logé à la même enseigne que le B to B en ce qui concerne le droit de la preuve des e-mails. Toutefois, dans le B to C, pour être recevable devant les tribunaux, le justiciable qui rapporte une preuve par e-mail doit obligatoirement prouver, d’une part, l’identité de la personne dont il émane, et, d’autre part, qu’il a été établi et conservé dans des conditions qui en garantissent l’intégrité.A la date d’aujourd’hui, une telle preuve apparaît extrêmement simplifiée. En effet, en général, sauf cas particuliers, les e-mails qui transitent par le réseau internet ne sont pas altérés. Ils sont, par ailleurs, archivés dans différents serveurs, et notamment ceux des fournisseurs de services de messagerie électronique, qui peuvent, grâce à leur sauvegarde, démontrer la provenance des e-mails dans la mesure où l’adresse IP identifie l’ordinateur d’origine. Comme pour le papier, les possibilités de fraude et d’erreur existent. Mais elles relèveront d’une procédure spécifique de faux. Dans les autres cas, l’e-mail vaudra preuve, sauf cas particuliers.
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