Manque de preuves, erreurs de procédure… Denis Kvasov, le propriétaire du site russe de téléchargement de musique AllofMP3, vient d’être relaxé par la justice de son pays. Celui-ci était poursuivi pour infraction sur les droits
d’auteur.L’épisode a tourné court :la relaxe a été prononcée faute de preuves suffisantes. ‘ C’est un cas inhabituel et les procureurs feraient bien de faire attention à la collecte des preuves concernant les
violations des droits d’auteur ‘, a conclu dans son verdict le juge Yekaterina Sharapova, citée par l’agence de presse Interfax. ‘ Je veux souligner en particulier le travail négligé fait par le bureau
du procureur lors de la collecte des preuves et l’analyse des faits. ‘
MP3Sparks.com prend le relais
Les représentants de l’industrie du disque dans le monde, l’Ifpi,
accusaient AllofMP3 de brader les morceaux de musique, sans aucun système anticopie et au mépris des lois internationales sur la propriété intellectuelle. De son côté, la société
détentrice du site, MediaServices, assurait poursuivre une activité légale : ‘ Nous payons des impôts et des droits d’auteur à la Russian Multimedia and Internet Society. ‘ Sur le fond, la justice
n’a pas tranché. Et déjà, les représentants russes de l’Ifpi envisagent de faire appel.Par ailleurs, AllofMP3 doit encore faire face à deux autres procédures, l’une contre Vadim Mamotin, l’un des directeurs de MediaServices, et l’autre contre la société elle-même. Et ce, alors que le site est
fermé depuis le mois de juillet dernier. Les Etats-Unis ayant fait de la fermeture du site l’une des conditions de l’entrée de la Russie dans
l’Organisation mondiale du commerce.Pour autant MediaServices n’a pas arrêté ses activités. La société a ouvert MP3Sparks.com, un site de téléchargement de musique dont le prix est proportionnel au poids des fichiers téléchargés. Le site est accessible depuis la France.
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