La traque sur Internet organisée par la BSA (Business Software Alliance) n’est pas une suite du film hollywoodien du même nom, et ne prévoit pas d’interventions de Sandra Bullock. L’association, regroupant les grands éditeurs de
logiciels, présentait jeudi matin son activité de chasse aux logiciels piratés appliquée à Internet.Présent dans une cinquantaine de pays, la BSA travaille à la fois à informer les utilisateurs (notamment les entreprises) sur les droits à la propriété intellectuelle et à contrer le piratage, à coup de contrôles, mises en garde,
procédures civiles ou pénales, saisies de contrefaçons. Depuis 1998, ses équipes d’investigation (dont les membres tiennent à rester anonymes) ont mis le nez dans la Toile.Aujourd’hui, l’initiative a l’inconvénient d’arriver en plein débat sur la copie privée. Si celui-ci focalise l’attention du grand public, il ne concerne pas le monde du logiciel. Mais la BSA craint une confusion des genres.
‘ Pour les logiciels, il n’y a pas d’autorisation de copie privée, insiste Bertrand Salord, responsable antipiratage chez Adobe et représentant de l’association. Sauf pour une copie de sauvegarde,
mais qui ne doit pas être installée sur d’autres ordinateurs. L’utilisateur est soumis à un contrat de licence. ‘
14 000 sites fermés ou mis en garde en janvier
D’après une enquête annuelle réalisée pour la BSA, le piratage de logiciels aurait augmenté de 3 % entre 2000 et 2001. En Europe, la France serait en troisième position pour la part de logiciels piratés, 46 %, derrière la
Grèce et l’Espagne. Ce chiffre était de 39 % en 1999 et de 40 % en 2000. La cause principale de cette progression ? Internet, répond la BSA, notamment avec le développement de l’accès haut débit. Et parce que, avec Internet, il est
globalement assez simple de trouver et de télécharger des logiciels. L’utilisateur n’a pas besoin de compétences informatiques particulières.Les investigateurs de la BSA surfent de sites en forums, de forums en IRC, avec l’objectif d’obtenir la fermeture du plus grand nombre possible de sites proposant des logiciels piratés. Qu’il s’agisse de vente en ligne, de
peer-to-peer, de téléchargement direct. La BSA inspecte même les sites classiques de vente aux enchères, qui relaient à leur insu ce commerce illicite.Même si la frontière n’est pas toujours nette, l’association n’a pas vocation à remplacer une action de la police ou de la justice. Ce n’est pas elle qui intervient sur le plan juridique, mais elle apporte sa collaboration. Elle alerte
les sites de vente aux enchères, constitue des dossiers, enregistre les pages web qui serviront de preuve, dans l’optique de futures poursuites. Ce sont les FAI, après mises en demeure par la BSA, qui se chargent de déconnecter les sites. Rien que
pour le mois de janvier 2003, 14 000 sites auraient été fermés ou mis en garde par lassociation.
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