Vous venez de recevoir une recommandation de la Hadopi alors que vous êtes certain de ne pas avoir commis d’acte de piratage. Pas de panique ! Voici comment réagir.
La saison de la chasse aux pirates est ouverte ! Au début du mois d’octobre, la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) envoyait par courrier électronique les premiers rappels à l’ordre aux internautes soupçonnés de téléchargement illicite. C’est le début d’une campagne massive de lutte contre le piratage. A terme, près de 10 000 avertissements devraient partir chaque jour de la Hadopi.
Malgré leurs déclarations, les pouvoirs publics ont sous-estimé un risque : des internautes pourraient être pris dans les filets injustement et sans comprendre pourquoi. Les responsables de la Hadopi n’ont eu de cesse d’expliquer que la Haute Autorité n’œuvrait pas uniquement pour les ayants droit, mais garantissait le droit de tous. Aussi bien les ayants droit que les internautes poursuivis. Et assurait que la procédure répondrait à toutes les exigences d’une poursuite pénale.
Demandez des explications à la Hadopi
La Hadopi réfute, en effet, toute assimilation à une automatisation en assurant que, tout au long de la procédure, le dialogue serait maintenu avec les internautes concernés. Bref, une véritable «ouverture»… alors que le volume quotidien de saisines indique tout le contraire. On se demande comment trois magistrats pourraient individualiser le traitement de plusieurs dizaines de milliers de dossiers par jour.
Aussi, ce que la rédaction de Micro Hebdo (magazine du groupe Nextradio TV, comme 01net.) vous propose, ici, si vous recevez une recommandation de la Hadopi, c’est justement de sortir de cette automatisation.
La première des attitudes à adopter consiste à vous assurer qu’aucun téléchargement illégal n’aura lieu depuis votre accès à Internet dans les six mois à venir. Ensuite, il est important que vous répondiez, par lettre recommandée avec accusé de réception, en demandant des explications et en faisant des observations qui réclament des réponses détaillées.
Nous vous proposons un modèle de lettre type, que vous pouvez réutilisez en remplissant les champs laissés vides (date de réception de l’avertissement, adresse IP, etc.). Mais attention, la riposte graduée est issue d’une volonté politique ! En répondant à la recommandation, vous n’arrêterez pas la volonté de la Haute autorité d’aller jusqu’au bout…
N’hésitez pas à nous tenir au courant de la réponse (ou de l’absence de réponse) de la Hadopi si vous utilisez cette lettre, que nous vous invitons à faire circuler. Vous pouvez nous écrire à l’adresse [email protected].
