L’appel de la condamnation d’isoHunt a pris une tournure inattendue. Le moteur de recherche de fichiers Torrent à fait valoir qu’il n’en faisait ni plus ni moins que Google. Un argument déjà avancé par d’autres annuaires. Mais pour la première fois, la firme de Mountain View est intervenue dans la procédure, en amicus curiae, afin d’éclairer techniquement la cour. Pour autant, Google n’a pas été d’un grand soutien pour isoHunt, qui lui a bien rendu.
IsoHunt, un pirate pour Google
Ce qui préoccupe la société fondée par Larry Page et Sergueï Brin ne sont pas les conclusions du procès en première instance, mais le raisonnement de la cour « qui va trop loin et pourrait mettre à mal le prudent équilibre entre la protection des droits d’auteur et l’innovation technologique », ont écrit les conseillers juridiques de Google dans un document que le site Torrent Freak s’est procuré.
Google estime que la question des droits d’auteur telle qu’elle est définie dans le Digital Millenium Copyrigt Act ne doit pas être liée à celle de la responsabilité et de l’incitation au piratage. Il craint pour ses services, en particulier YouTube, régulièrement attaqué pour violation des droits d’auteur. Se réclamant du statut d’hébergeur, Google ne veut pas être amené sur le terrain de l’incitation au piratage en mettant à la disposition des internautes une plate-forme sur laquelle ils peuvent publier des vidéos dont ils ne sont pas à l’origine.
Au mois de décembre 2010, le géant américain faisait savoir qu’il allait mettre en place certaines mesures pour lutter contre le piratage. Il promettait entre autres, de rendre plus difficile l’accès aux fichiers illégaux en ne suggérant plus de mots liés à la contrefaçon dans sa saisie automatique. Ainsi, lorsque l’internaute commence à taper les premières lettres de « torrent », ce terme ne remonte plus dans les résultats.
Cette précaution est de la poudre aux yeux car, une fois « torrent » complètement saisi, Google propose comme associations « sites, search, dowload, downloader ». Des mots tout à fait légaux mais, qui associés à « torrent », permettent de se rendre sur des annuaires de fichiers pirates.
Afficher des requêtes selon le type de fichiers
Dans le procès verbal des débats, mis en ligne par Torrent Freak, les avocats d’isoHunt ont fait savoir que « Google ne représentait pas les intérêts des développeurs indépendants, dont certains pourraient bousculer sa position dominante ». Et de poursuivre : « Ni Google, ni les plaignants [les studios de cinéma] ne mentionnent que 95 % des torrents accessibles depuis le système [d’isoHunt] le sont depuis Google et/ou Yahoo!. »
Les défenseurs font valoir que le moteur de recherche offre la possibilité d’effectuer une recherche en ne prenant en compte que le type de fichiers recherchés en tapant « filetype : torrent ». Les juges se rangeront-ils aux arguments d’isoHunt ? En première instance, la cour californienne avait condamné le site à filtrer ses résultats de manière à être inaccessible depuis les Etats-Unis. Un rapport publié par les services du représentant américain au commerce, publié en mars 2010, classe isoHunt parmi les plus grands sites pirates.
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