Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a annulé, le 6 avril dernier, la sanction d’exclusion prononcée contre un élève du collège Teilhard-de-Chardin.L’affaire a débuté dans cet établissement de Chamalières en mars 2005 (*) quand un ‘ brillant ‘ élève de troisième diffusait sur son blog des propos de mauvais goût à l’encontre de plusieurs de
ses professeurs. Son blog, détruit depuis, contenait ,selon le principal de son collège cité par l’AFP, des termes tels que ‘ petit péteux ‘, ‘ brochettes de boulets ‘,
‘ imbéciles heureuses ‘… Le conseil de discipline du collège a alors été saisi et a décidé d’exclure l’adolescent.
Réponse disproportionnée
Le recteur a confirmé cette sanction en appel, ce qui a poussé la mère du collégien à se tourner vers le tribunal administratif qui a annulé cette décision. Il suit ainsi l’avis du commissaire du Gouvernement qui avait déjà souligné en
mars son ‘ caractère disproportionné ‘.Benoit Tabaka, chargé de mission au Forum des droits sur l’Internet, estime que cette affaire ne ‘ constitue non pas une révolution juridique, mais plutôt une application traditionnelle des principes
jurisprudentiels
au cas des blogs,
démontrant qu’à ceux-ci s’appliquent les règles de droit traditionnelles. ‘Le collège avait le droit de prononcer une sanction contre l’élève, car ses propos avaient un lien avec le cadre scolaire. Mais cette sanction devait rester proportionnelle aux faits reprochés. Or l’exclusion définitive
décidée par le collège est la sanction la plus élevée et reste réservée généralement aux violences physiques. Les juges ont estimé que, au regard des faits reprochés à l’élève, il n’y avait pas lieu de prononcer une telle
sanction.Loin d’être marginal, le phénomène blog aspire plutôt à la contagion de masse : selon la délégation interministérielle aux usages de l’Internet (DUI), plus d’un élève sur deux dans les collèges et lycées anime ou participe à un
blog.(*) Article modifié le 25 avril 2006. Le collégien a été exclu en 2005, et non en 2006 comme nous lavions écrit lors de la publication de cet article.
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