La Sacem, qui gère les droits d’auteur en France, a décidé, pour 2001, de faire de la collecte de droits d’auteur sur Internet son cheval de bataille. Pour y arriver, elle s’allie à ses homologues étrangers. C’est la Cisac, Confédération Internationale des sociétés d’auteurs et de compositeurs, qui mène la marche.L’une des étapes importantes fût la conférence de Santiago du Chili, au mois de septembre dernier. Les 200 sociétés de droits d’auteur issues de 98 pays ont décidé de se doter de nouvelles règles pour favoriser la récupération des droits sur Internet. Au terme de cette conférence, il a été décidé que chacune d’elles gérerait ses droits sans limitation territoriale, alors qu’elles étaient auparavant confinées à leur pays.
Un site permettra de gérer les droits d’auteur
Si ce principe a été aisément admis par tous, reste à savoir comment parvenir à l’appliquer concrètement. En effet, répertorier les milliers de sites professionnels ou personnels proposant des ?”uvres artistiques sur Internet relève de l’exploit. Le système se révèle si complexe à mettre en place qu’il ne devrait pas voir le jour avant 2 ans.Le site, baptisé Verdi
(Very Extensive Rights Data Information), qui se situera au c?”ur du système devrait y contribuer. Il sera l’interface unique pour les diffuseurs de contenu multimédia en ligne. Ainsi, un site voulant proposer de la musique en ligne pourra aussi bien y consulter une base de données répertoriant toutes les ?”uvres disponibles qu’obtenir les autorisations nécessaires ou s’acquitter de ses droits.
Le Web sera scanné
Parallèlement, pour contrôler l’utilisation des ?”uvres, la Cisac travaille sur un tatouage international, un marquage situé à la tête du fichier numérique qui permettra de pister chaque ?”uvre. Devenu opérationnel, il devrait permettre à un moteur de recherche encore en développement de vérifier l’utilisation des ?”uvres par rapport aux droits versés. Dans un premier temps, ce moteur se chargera d’identifier les sites proposant de la musique, de la vidéo et leurs téléchargements.Difficile pourtant de pister les ?”uvres jusqu’à l’utilisateur final. Pour obtenir son identité, la Sacem devrait alors s’adresser aux fournisseurs d’accès. Aussi, on voit mal comment avec un système de pistage si lourd, la Sacem pourrait s’occuper de tous les pirates. Les organisations de droits d’auteur se focaliseront donc d’abord sur les ” gros clients “. Car, comme le souligne Benoît Solignac, responsable du contrôle à la SDRM (Société pour l’administration du droit de reproduction mécanique des auteurs, compositeurs et éditeurs) “ tout sur Internet est illicite, les rares sites licites, on les connaît. “
🔴 Pour ne manquer aucune actualité de 01net, suivez-nous sur Google Actualités et WhatsApp.
