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Deux guides d’infos locales s’affrontent en justice

ViaFrance accuse CityVox de recopier une partie de ses contenus. CityVox invoque un harcèlement juridique et dément le plagiat.

Le torchon brûle entre les deux start-up ViaFrance et CityVox. Toutes les deux sont des city-guides et compilent des informations locales, comme les dates de festivals, de concerts, d’expositions, etc. Vendredi 3 mai, ViaFrance a assigné CityVox pour concurrence déloyale et parasitisme économique.ViaFrance ne comptait pas en rester à ce seul grief, évoquant la possibilité d’une deuxième assignation pour atteinte à la propriété intellectuelle, visant à nouveau CityVox, mais aussi ses clients, parmi lesquels Cario (le fournisseur d’accès à Internet du Crédit Agricole), les hôtels Accor et éventuellement Orange et Voyages-sncf.com.

Plagiat contre harcèlement juridique

A l’origine de cette opposition judiciaire, ViaFrance accuse Cityvox d’avoir ” recopié ” certaines de ses informations. ViaFrance se targue d’avoir un partenariat exclusif avec la FNOTSI, la Fédération nationale des offices de tourisme et des syndicats d’initiatives qui lui fourniraient une grande partie de son contenu de nature publique, pour une grande part, puisqu’il s’agit d’annonces.Mais ViaFrance affirme effectuer un travail de mise en forme de ces informations. Une première comparaison effectuée par ViaFrance montrerait des similitudes troublantes sur l’équivalent de 150 fiches.Du côté de CityVox, Bertrand Bigay, PDG dément en bloc toutes ces accusations :
C’est de l’affabulation du début à la fin, nous employons quinze personnes à plein temps pour produire notre contenu. ViaFrance nous harcèle juridiquement avec l’unique objectif de couler notre société.” Et CityVox a répliqué par une assignation pour procédure abusive et dénigrement.

Une plainte qui pourrait toucher les clients de CityVox

Le différend opposant les deux parties devrait être jugé le 24 mai prochain. En attendant, ViaFrance ne se prive pas de mettre en cause les clients de CityVox. Cette dernière génère en effet la plus grande part de son chiffre d’affaires en revendant ses informations à des portails soucieux d’animer leurs sites. C’est le cas, selon ViaFrance, de Cario, des hôtels Accor, d’Orange et de Voyages-sncf, qui pourraient aussi être assignés si ViaFrance n’obtient pas satisfaction contre CityVox, à qui elle demande près de 2 millions d’euros de dommages et intérêts, selon Bertrand Bigay.Si les faits avancés par ViaFrance se vérifiaient, cette affaire pourrait se rapprocher de celle qui avait opposé en octobre 1999 deux sites spécialisés dans la rediffusion de communiqués de presse, PRLine et NewsInvest. PRLine attaquait NewsInvest, non pas sur le fait de diffuser les mêmes informations, qui étaient de nature publique elles aussi. Mais parce que NewsInvest piochait directement dans la base de données de PRLine pour récupérer lesdits communiqués. Le tribunal de commerce de Nanterre avait donné raison au plaignant en mai 2000, après que celui-ci ait attesté d’un ” investissement financier, matériel ou humain substantiel “, comme le prévoit l’article L 342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

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Alain Steinmann