Céline Dion aurait-elle un charme aux yeux des experts de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), que Bruce Springsteen n’aurait pas ? On pourrait se le demander en comparant deux décisions, prises à quelques jours de différence par le centre d’arbitrage sur les noms de domaine de l’OMPI.L’histoire est en tout point semblable dans les deux cas : Jeff Burgar dépose les adresses Celinedion.com et Brucespringsteen.com.Dans un premier temps, les adresses redirigent vers un site intitulé Celebrity1000.com, où les internautes votent pour leur artiste favori. Dans un second temps, généralement une fois que le litige éclate, elles sont transformées en site Web pour un fan club ” non autorisé “. Les sites sont généralement très succincts.Le litige finit par éclater entre les représentants des chanteurs et le squatteur, et l’OMPI est appelé pour faire l’arbitrage.C’est là où les affaires diffèrent : en effet, l’OMPI a refusé de rendre l’adresse au Boss, arguant que le site était celui d’un fan et donc qu’il ne lui faisait pas de tort. Dans l’affaire Céline Dion, l’OMPI est resté concentré sur le fait que celinedion.com redirigeait vers Celebrity1000.com.En fait, Jeff Burgar a reconnu qu’il possède en tout 75 adresses Internet avec des noms d’artistes célèbres. Il a également expliqué que, pour l’instant, elles renvoient vers Celebrity1000.com, parce qu’il n’avait pas eu le temps de construire les sites correspondants.Des arguments qui, cette fois, n’auront pas convaincu les experts, pour qui la mauvaise intention était flagrante.
Une généralisation du rôle de l’OMPI
Cette affaire intervient alors que l’OMPI a accueilli pendant deux jours une conférence sur les questions de propriété intellectuelle des noms de domaine (ou suffixes) nationaux, qui a réuni quelque 500 membres d’entreprises Internet, représentants de gouvernement, juristes et experts informatiques.L’organisation y a exprimé son souhait de devenir l’instance internationale d’arbitrage et de lutter contre le cybersquattage des noms de domaine nationaux (.fr, .uk, .de…). Les suffixes nationaux représentent aujourd’hui 27 % du total des adresses enregistrées sur Internet, contre 11 % en 1996, selon des chiffres cités par Francis Gurry, sous-directeur général de cet organisme des Nations unies.” Nous essayons de montrer aux organismes d’enregistrement des noms de domaine nationaux qu’il est dans leur intérêt de s’entendre sur une procédure uniforme de résolution des litiges “, a déclaré, mercredi, Francis Gurry.L’organisme attend, pour le 30 avril, les commentaires des 244 organismes d’attribution nationaux, sur lesquels seulement 18 l’ont d’ores et déjà reconnu comme institution de règlement des litiges.
🔴 Pour ne manquer aucune actualité de 01net, suivez-nous sur Google Actualités et WhatsApp.
