Il s’appelle Simon, il a 20 ans et étudie à l’Ecole poytechnique de Lausanne. Ce vendredi 9 juin 2011, le jeune homme a été condamné par le tribunal correctionnel de Metz à six mois de prison avec sursis ainsi qu’à 15 000 euros de dommages et intérêts. Il était poursuivi pour avoir mis à disposition sur la Toile le logiciel Freezer et pour avoir au passage imité une marque, Deezer.
Ce petit soft permettait en effet de télécharger au format MP3 les morceaux diffusés en streaming par Deezer, et d’autres plates-formes, comme Jiwa ou Imeem. Lors de sa comparution en avril dernier, narrée par Le Républicain Lorrain, Simon avait raconté avoir écrit l’application en un après-midi, pour son entourage à l’origine.
« C’était d’abord un défi personnel. Ensuite, quelques amis m’ont demandé le logiciel. Au final, j’ai créé un site Internet. Mais à aucun moment, je ne me suis caché puisque mon adresse e-mail était indiquée », a indiqué l’étudiant, qui logeait à l’époque chez ses parents, à Vantoux en Moselle. Un des avocats de la partie civile l’avait décrit lors du procès comme faisant « partie de ces génies de l’informatique qui ont une case de plus que nous ».
94 000 euros de dommages et intérêts réclamés
Pour la petite histoire, Freezer, qui connaît vite un beau succès, avait été mis en ligne au moment où le Sénat se penchait sur la première loi Hadopi… A la mi-2009, le site ferme ses portes, à la suite d’une requête de Deezer, qui estime que Freezer court-circuite les droits d’auteur qu’il reverse aux ayants droit grâce à la publicité. A l’époque, Simon propose de rembourser les acheteurs de Freezer+ (une version payante) et annonce le lancement d’un nouveau projet, IPULP, un équivalent de Freezer, mais limité à la musique libre de droits. L’initiative tourne vite court.
Le concepteur du logiciel se trouve poursuivi en justice par Deezer, la Sacem et la SCPP (Société civile des producteurs phonographiques) pour, selon l’AFP, « incitation du public à l’usage de logiciel manifestement destiné à la mise à disposition non autorisée d’œuvres ou d’objets protégés » (1).
Le trio réclame 94 000 euros des dommages et intérêts : 34 000 euros pour Deezer (pour préjudice matériel et de marque), 30 000 euros pour la Sacem et 30 000 euros pour la SCPP. Le ministère public, lors du procès, requiert de la prison avec sursis et une amende, pour ce « génie de 20 ans qui, poussé par l’orgueil, a trouvé la faille ».
Le tribunal de grande instance de Metz n’a pas été en mesure de nous transmettre le contenu de la décision des juges. Deezer et la Sacem n’ont pas pu être joints pour commenter l’affaire. La SCPP, de son côté, n’a pas souhaité le faire, s’agissant d’un jugement de première instance. Le jeune Simon peut en effet interjeter appel de la décision messine.
(1) Article L. 335-2-1 du Code de la propriété intellectuelle.
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