Depuis début 2011, Apple et Google sont en conflit juridique à propos de brevets technologiques relatifs aux smartphones. Ayant entamé des négociations secrètes depuis l’été, les deux géants viennent maintenant de sortir officiellement le calumet de la paix… mais à couteaux tirés !
En effet, dans une lettre datée du 8 novembre, la marque à la pomme indique vouloir trouver un accord sur une partie de l’affaire, à savoir les « Standards Essential Patents ». Ce sont des brevets relatifs aux normes et aux technologies de base telles que l’UMTS, par exemple. Ils sont utiles à toute l’industrie et accessibles à tous à condition de payer des royalties. Google est assis sur un paquet de ce type de brevets, grâce à sa filiale Motorola. C’est aussi la raison pour laquelle il n’a pas hésité à mettre 12,5 milliards de dollars sur la table lors du rachat en août 2011.
Pas de cadeaux
La réponse de Google à ce message ne s’est pas fait attendre. Dans une lettre datée du 13 novembre, le géant du Web souhaite aussi trouver un accord sur ce terrain, même s’il préfèrerait opter pour un accord-cadre sur l’ensemble des brevets sur lesquels se battent les deux géants. Pour Groklaw, site spécialisé dans le droit high-tech, c’est en fait le commencement d’une négociation dure. En effet, en limitant l’accord sur les brevets SEP, Apple préserve en réalité son arme de dissuasion massive, les brevets de design et d’usage, qui sont à l’origine de nombreux recours en justice de la marque à la pomme. Evidemment, Google n’est pas dupe de ce stratagème, mais il est prêt à négocier quand même, tout en signalant qu’il ne compte pas brader ses brevets SEP. Œil pour œil, dent pour dent.
Quoi qu’il en soit, ce début de discussion est une bonne chose. C’est peut-être le signe qu’une fin se profile dans cette guerre globale des brevets avec des acteurs qui s’attaquent mutuellement, au seul grand bonheur des avocats. Apple, en tous les cas, semble de plus en plus conciliant. Il a trouvé récemment un accord avec HTC. Dans le conflit avec Samsung, en revanche, aucune amélioration n’est en vue pour le moment.
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