Attention à ce que nous écrivons, le brevet rôde

On peut penser à un canular, mais il n’en est rien. Non content d’accorder des brevets logiciels à tout va, l’Uspto, l’office américain des brevets, vient de publier la demande de brevet d’Andrew F. Knight, concernant une histoire ou,
plus exactement, la trame d’une histoire ou d’un scénario.Bien sûr, rien ne dit que ce brevet sera accordé, mais,
sur son site, le sieur Knight se montre très optimiste sur ses chances de succès. Peu importe que ce type d’expression soit déjà naturellement protégé par le droit
d’auteur et que les idées abstraites soient clairement exclues du champ de la brevetabilité dans les accords internationaux.Depuis l’affaire Diamond contre Chakrabarty, en 1980, la jurisprudence aux Etats-Unis pousse à une brevetabilité sans limite des ‘ artefacts conçus sous le soleil ‘ (traduction approchée).Cette logique mène évidemment à tous les excès, dont ce dépôt est le dernier en date. Il ne fait pas de doute, à la lecture de la demande, que celle-ci concerne en priorité les scénarios simplistes, générateurs d’audience des grands
producteurs hollywoodiens.Les ‘ patent trolls ‘, sociétés ne produisant rien et se contentant de faire fructifier leur portefeuille de brevets par la menace de litiges, y trouveront peut-être un nouveau terrain de
chasse. Un moindre mal.A terme, pourtant, c’est tout le droit de la protection des ?”uvres littéraires qui peut être remis en cause si ce brevet est accordé. Mais la logique dominante aux Etats-Unis n’en a cure. Il faudra se souvenir de cet épisode lorsque
reviendra l’inévitable discussion sur les brevets logiciels en Europe.

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