Le nez dans la préparation des fêtes, vous apprenez soudainement qu’Apple a été forcé de stopper la vente de deux de ses montres connectées, les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2, aux États-Unis. Que sont ces carabistouilles ? On vous récapitule toute l’affaire.
Les derniers rebondissements de l’affaire opposant Apple à Masimo
Les Apple Watch vendues aux États-Unis sans la fonction SpO2
La fonction de suivi du taux d’oxygène dans le sang a disparu des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 vendues aux États-Unis. La justice américaine a décidé de ne pas prolonger la suspension de l’interdiction des importations de ces modèles. Pour contourner le problème, le constructeur a donc décidé de le supprimer complètement !
CQFD : sans la fonction SpO2, les montres n’enfreignent plus les brevets de Masimo… Le revers de la médaille, c’est que les clients américains qui achèteront une de ces montres à partir d’aujourd’hui, jeudi 18 janvier, en seront privés… Du moins, jusqu’à ce qu’Apple et Masimo trouvent un terrain d’entente, ou alors que la justice tranche définitivement le problème, ce qui risque d’être très long.
Apple proposerait de désactiver purement et simplement la fonction SpO2
Apple aurait proposé à l’agence des douanes US de désactiver purement et simplement la fonction d’oxymètre de pouls dans les Apple Watch Series 9 et Ultra 2, ce qui lui permettrait de continuer à vendre ces deux modèles aux États-Unis. Le constructeur n’a rien confirmé à l’heure actuelle, mais cette solution serait tout simplement le « correctif » logiciel pour ne plus enfreindre les brevets de Masimo.
Autrement dit, les utilisateurs américains de ces modèles ne seraient plus en mesure de bénéficier du suivi du taux d’oxygène dans le sang (SpO2), une fonction inaugurée avec la Series 6. Du moins pas tant qu’Apple développe une nouvelle mouture, ou sort victorieux du bras de fer qui l’oppose à Masimo.
Ni Apple, ni les douanes ne se sont exprimés sur le sujet, ce sont les avocats de Masimo qui ont porté cette solution devant la cour d’appel du circuit fédéral. D’après le document repéré par 9to5Mac, les douanes ont estimé qu’Apple n’enfreint pas les brevets tant que la fonction SpO2 est désactivée. Et sans cette fonctionnalité, l’interdiction de l’ITC devient caduc… CQFD.
Les Series 9 et Ultra 2 ont retrouvé le chemin des rayons grâce à la levée temporaire du véto de l’ITC, mais le régulateur américain du commerce international s’est opposé à cette décision de justice. La cour d’appel doit d’ailleurs prononcer son jugement ce lundi 15 janvier sur le maintien ou non de l’interdiction des Apple Watch pendant la durée de l’appel d’Apple contre la décision initiale de l’ITC.
L’ITC s’oppose à la levée de l’interdiction d’importation des Apple Watch
L’ITC, le régulateur américain du commerce international, tient à son interdiction des importations d’Apple Watch intégrant des oxymètres de pouls. L’organisation s’est formellement opposée à l’appel d’Apple qui a souhaité une pause dans cette interdiction. Dans les faits, les montres connectées sont réapparues dans les boutiques américaines d’Apple quelques jours après leur retrait.
Le constructeur a obtenu cette levée temporaire de l’interdiction auprès de la justice US, et c’est cette décision à laquelle s’oppose l’ITC. « Apple présente un dossier faible et peu convaincant pour invoquer la mesure exceptionnelle d’un sursis en attendant l’appel [sur le fond] », expliquent les avocats de la commission. Bref, il n’y a là aucune surprise et le processus judiciaire suit son cours.
Masimo a déjà englouti 100 millions de dollars contre Apple
Les procédures judiciaires contre Apple ont déjà coûté 100 millions de dollars à Masimo, comme l’a révélé Joe Kiani, le patron de l’entreprise, auprès du Wall Street Journal. Apple a les poches suffisamment profondes pour tenir un siège et même deux, mais ce n’est pas forcément le cas du plaignant.
La justice n’est pas seulement aveugle, elle est aussi « très lente », déplore-t-il. « C’est douloureux, ce n’est pas très beau à voir. C’est comme une guerre ». Mais voilà : « Si je peux le faire [gagner contre Apple, NDR], cela pourrait changer Apple pour le meilleur », estime-t-il.
Du côté du géant informatique, on assure « respecter la propriété intellectuelle et l’innovation, et nous n’utilisons pas des informations confidentielles provenant d’autres entreprises ». Une allusion peut-être au débauchage de cadres piochés chez Masimo… Mais Apple compte bien « protéger les innovations (…) au nom de nos clients contre les fausses déclarations ». Bref, un vrai dialogue de sourds qui semble bien confirmer qu’il n’y aura pas d’arrangement à l’amiable entre ces deux-là avant un bon moment.
Pourquoi Masimo pense pouvoir gagner
The Verge a déniché un précédent qui explique la détermination de Masimo. L’entreprise a déjà remporté un premier procès à propos de brevets portant sur un oxymètre de pouls commercialisé par l’entreprise True Wearables.
Le CEO de cette dernière est d’ailleurs un ancien de Masimo, passé par Apple en 2014 avant de fonder sa propre entreprise. De quoi penser, du point de vue de Masimo, que les brevets d’Apple lui appartiennent.
Apple a développé le correctif logiciel pour contourner les brevets de Masimo
Apple a soumis à l’agence américaine des douanes et de protection des frontières la révision logicielle qui permettrait aux Apple Watch de ne plus enfreindre les brevets de Masimo, rapporte Bloomberg. Cette agence se prononcera d’ici le 12 janvier sur la possibilité qu’Apple puisse vendre les montres connectées équipées de ce nouveau logiciel.
Les dernières Apple Watch ont retrouvé le chemin des linéaires suite à la suspension provisoire de l’interdiction de l’importation des modèles prise par l’ITC. Mais le constructeur cherche une solution pérenne, d’où son agitation auprès des cours de justice et des agences américaines. Masimo a déjà eu l’occasion d’affirmer qu’un patch logiciel ne suffirait pas pour contourner ses brevets, et qu’une révision matérielle est nécessaire.
L’annonce : que s’est-il passé ?
En octobre 2023, Apple a perdu un procès face à une entreprise appelée Masimo dans une indifférence, il faut bien le dire, quasi générale. Du moins ne pensait-on pas forcément que l’affaire irait jusqu’à l’interruption des ventes des Apple Watch. Bien souvent, ce genre de différend se résout avant d’arriver à des mesures aussi drastiques.
Jusqu’à ce que le sujet éclate le 18 décembre 2023 avec une annonce fracassante d’Apple. La firme de Cupertino fait une annonce fracassante : le retrait de la vente des Apple Watch équipées d’un capteur du taux d’oxygène dans le sang, aussi appelé SpO2.
Utilisé depuis 2020 sur les Apple Watch depuis la Series 6 et sur les Ultra depuis le premier modèle, ledit capteur enfreindrait, selon l’entreprise Masimo, certains de ses brevets. Et l’ITC, régulateur du commerce américain, lui a donné raison. D’après ce jugement, Apple aurait bien utilisé des brevets sans accord.
Le fond de l’affaire n’est pas réglé
Selon Masimo, d’après un récit du Wall Street Journal, Apple aurait recruté plusieurs de ses cadres dans l’objectif de déposer des brevets en son propre nom, après une rencontre datant tout de même de 2013. Il s’agit là de l’un des enjeux de la brouille entre les deux entreprises. Lorsque Apple a sorti sa première montre capable de mesurer le taux d’oxygène dans le sang en 2020, Masimo a immédiatement porté plainte, considérant qu’il s’agissait là de ses propres brevets qui avaient été utilisés.
Car l’affaire n’est pas entendue et le fond du différend entre les deux entreprises n’est pas encore réglé. Apple a fait appel de la décision de l’ITC. En outre, un nouveau procès pourrait avoir lieu puisque Masimo avait déposé un premier dossier début 2020 auprès du Central District de Californie. La procédure de l’ITC n’étant qu’une façon accélérée de tenter de bloquer les ventes d’Apple.
En outre, comme le dispose Reuters, Apple a contré en poursuivant à son tour Masimo. La firme à la pomme affirme que Masimo « n’a jamais été dans le secteur des wearables grand public » et aurait imité sa technologie pour sa gamme de montres W1. « Masimo, tout en essayant de bloquer l’importation ou la vente de l’Apple Watch, la copiait secrètement. »
Les ventes d’Apple Watch sont-elles vraiment stoppées ?
Non. À l’heure d’écrire ces lignes, les ventes d’Apple Watch ont repris. Mais elles ont bel et bien été stoppées. Récapitulons.
D’abord le 21 décembre, comme annoncé par Apple, ses montres ne pouvaient plus être vendues en ligne. Puis le 24 décembre, rebelote dans les magasins physiques. Enfin, le 26 décembre, l’interdiction des ventes est officiellement entrée en vigueur.
L’histoire aurait pu en rester là, mais Apple n’est pas resté les bras croisés. Le 26 décembre, en plus de faire officiellement appel, l’entreprise à la pomme a déposé une demande urgente de suspension de l’interdiction le temps que le processus d’appel suive son cours. Cette demande a été acceptée.
La prochaine date importante dans cette affaire sera le 10 janvier, date à laquelle l’ITC donnera une première réponse à la demande d’appel.
Pourquoi Joe Biden se retrouve-t-il mêlé à cette affaire ?
Si vous aviez suivi l’affaire dès le départ, vous avez surement croisé le nom de Joe Biden dans cette affaire. Qu’est-ce que le président des États-Unis vient faire là ?
Cela s’explique assez facilement : une fois la décision de l’ITC prise, le dossier a été automatiquement transmis à l’administration Biden. Celle-ci avait 60 jours pour poser un véto et casser la décision.
Le but d’un tel mécanisme est notamment d’éviter qu’une décision de l’ITC n’impacte trop l’économie américaine ou un secteur stratégique par exemple. Puisqu’il s’agit ici d’une seule marque et d’un secteur relativement mineur, le véto avait peu de chance d’être appliqué, et c’est d’ailleurs ce qu’il s’est passé.
Qu’est-ce que cela veut dire pour l’avenir des Apple Watch
En dehors du processus judiciaire, Apple peut trouver diverses solutions pour s’éviter de futures déconvenues. Ses options sont nombreuses :
Un autre design de l’Apple Watch
Apple est déjà retourné à la planche à dessin pour ses Apple Watch. L’entreprise a annoncé (via Reuters) le 26 décembre que des versions redessinées de ses montres avaient été transmises au service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis. Objectif : que ce dernier déclare si les nouvelles montres enfreignent ou non les brevets.
La décision sera rendue le 12 janvier.
Un correctif logiciel
Les ingénieurs d’Apple ont, semble-t-il, cravaché à l’approche des fêtes pour tenter de trouver un contournement logiciel qui permette de se passer des brevets de Masimo. Plusieurs sources ont toutefois déclaré dans les jours suivants l’arrêt des ventes qu’il serait compliqué de passer outre.
Retirer ou désactiver la SpO2
Si c’est la SpO2 qui pose problème, pourquoi ne pas s’en passer ? Si l’idée peut paraître bonne sur le papier, il faut voir que la SpO2 joue tout de même un rôle assez important dans l’Apple Watch en tant qu’appareil de santé connectée.
La SpO2 joue son rôle dans la mesure de la qualité du sommeil par exemple. Elle permet également de mieux mesurer la récupération. Un élément particulièrement stratégique pour une Apple Watch Ultra, mise en compétition avec les montres de sport Garmin, très en pointe sur le domaine.
Il n’en reste pas moins qu’il vaut mieux une montre sans SpO2 que pas de montres du tout. Cela a amené certains commentateurs à imaginer un futur pour les Apple Watch sans cette fonctionnalité. Si l’affaire s’éternise, les Apple Watch Series 10 et Apple Watch Ultra 3 pourraient bien s’en passer.
Se mettre d’accord avec Masimo
C’est l’option la plus simple, mais pas forcément la plus économique. Dans Bloomberg, Joe Kiani, CEO de l’entreprise, a déclaré être prêt à négocier. Il a cependant ajouté : « Apple n’a pas appelé. Il faut être deux pour danser le tango. »
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