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Apple a gagné seulement 250 dollars dans son procès sur le design de l’Apple Watch

Apple a remporté son procès lancé contre Masimo, l’entreprise qui l’a forcée à stopper les ventes de l’Apple Watch en décembre 2023. Une victoire, mais sur un verdict mitigé.

L’an dernier, juste avant Noël, Apple voyait sa nouvelle Apple Watch subitement interdite de ventes aux États-Unis. En cause, un procès perdu par la firme de Cupertino qui l’oppose à Masimo, une entreprise produisant des produits de santé connectée. En janvier, Apple a trouvé une solution temporaire en sortant ses Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 sans la fonctionnalité de SpO2 aux États-Unis. L’Apple Watch Series 10, sortie en septembre 2024, ne possède pas non plus la fonctionnalité aux USA, bloquée par cette affaire de brevets. L’appel est toujours en cours dans cette affaire.

Face à cette offensive judiciaire, Apple a contre-attaqué en poursuivant à son tour Masimo, affirmant que l’entreprise avait enfreint le design et les fonctionnalités de l’Apple Watch. La rubrique juridique de Bloomberg nous apprend ce jour qu’un premier volet de l’affaire vient de se conclure. Apple a remporté 250 dollars de dommages et intérêts, le minimum qu’elle pouvait espérer.

Une victoire au goût de défaite pour Apple

Même si le jury a effectivement donné raison à Apple, le fait que la sanction soit aussi faible tendrait à démontrer qu’Apple ne pourra pas bloquer à son tour les produits de Masimo. Le jury a estimé que s’il y avait bien violation de brevets, celle-ci portait sur des produits qui ne sont plus sur le marché. Il semble donc impossible pour Apple de demander l’arrêt des ventes des produits actuellement commercialisés.

« Les équipes d’Apple ont travaillé pendant des années pour développer l’Apple Watch » a avancé un porte-parole d’Apple, alors que « Masimo a pris des raccourcis, en lançant un appareil qui copie l’Apple Watch et enfreint notre propriété intellectuelle ».

« Apple cherchait principalement à obtenir une injonction contre les produits actuels de Masimo, et le verdict du jury est une victoire pour Masimo sur ce point », détaille un communiqué de Masimo.

Maximo W1 Freedom
© Masimo

Le procès portait notamment sur une montre de Masimo intitulée W1 Freedom (ci-dessus) qui n’est plus vendue dont il est difficile d’affirmer que le design ne nous fait pas penser à l’Apple Watch.

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Titouan Gourlin