Comme tous les déçus du forfait illimité d’AOL qui ont porté l’affaire en justice, Benoît Senlis vient d’obtenir gain de cause devant le tribunal d’instance d’Epernay.La plainte a initialement été déposée le 8 décembre. Motif : la mise en place de timers et de modulateurs de sessions remettait en cause la notion d’illimité. Le tribunal donne alors raison à Benoît Senlis et fixe un rendez-vous pour le procès sur le fond.Lorsque les deux parties se retrouvent au tribunal le 16 février suivant pour plaider leur cause, non seulement le fournisseur d’accès Internet (FAI) ne s’est pas exécuté mais Benoît a été carrément suspendu du service. D’après le FAI, il aurait inscrit dans sa carte de visite AOL (une fiche de renseignement qui peut être consultée par tous les internautes) des propos extrêmement racistes.Benoît Senlis nie farouchement avoir intégré de tels propos dans sa carte de visite. Son démenti paraît d’autant plus crédible qu’il est membre d’une association de lutte contre le racisme. “Je me suis d’ailleurs souvent porté partie civile pour défendre des victimes du racisme”, précise-t-il.Pour AOL, cela ne change rien. Le FAI considère qu’un internaute garde l’entière responsabilité de son compte et prétend qu’il a sûrement dû communiquer son mot de passe à des tiers.Un argument que réfute également Benoît Senlis. “Pour AOL admettre que ce message a été posté par un pirate revient à reconnaître que leur système de sécurité n’est pas fiable. Un aveu que, bien évidemment, il ne veut pas faire”, explique-t-il.Le tribunal a finalement donné raison à Benoît puisqu’il a été reconnu non responsable des propos racistes inclus dans la carte de visite. La suspension de connexion qu’il a subie a été déclarée illégale puisque cette notion n’est pas juridiquement admise. Un contrat peut s’arrêter mais pas être suspendu. Enfin, AOL doit rouvrir le compte sans timer ni modulateur de session (avec 500 francs de pénalité par jour de retard) et verser 3 000 francs de dommages et intérêts.Une somme que Benoît entend bien récupérer même s’il faut aller jusquà saisir un huissier de justice. Il souhaite en effet en faire don à plusieurs associations et en particulier à lancer une souscription pour financer une action en justice contre AOL. Cette action veut démontrer que le contrat AOL par NC Numéricâble contient des failles juridiques importantes et des contradictions avec la loi française.
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