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200 000 francs pour une satire contre OneTel

Atteinte aux droits d’auteur et acte de dénigrement : tels sont les motifs de condamnation retenus par le tribunal de grande instance de Paris contre un internaute, auteur d’un site satirique sur OneTel.

Un site satirique qui coûte cher à son auteur : Nicolas M., auteur du site Onetelfuck, va devoir verser 200 000 francs à l’opérateur téléphonique OneTel pour atteinte aux droits d’auteur et pour acte de dénigrement.Cet internaute, échaudé par les prestations offertes par OneTelnet à ses abonnés, a voulu réagir par la raillerie. Il a ainsi créé le site d’un pseudo fournisseur d’accès baptisé OneTelFuck aux pratiques commerciales peu scrupuleuses. Sur ces pages, on pouvait notamment lire ” si tu payes pas on t’envoie les huissiers “, ” chez OneTelFuck, la sécurité Internet on s’en branle “, et autres phrases plus licencieuses…Sur ces faits, le tribunal de grande instance de Paris a estimé en mai dernier que le webmaster s’était rendu coupable de contrefaçon en mettant en ligne un site qui reprenait à l’identique le titre, la présentation, la mise en pages, les couleurs et l’intitulé des rubriques du site de l’opérateur.De plus, le juge na pas retenu le motif de la parodie car le ” contenu établit une nette intention de nuire à la société OneTel en dénigrant ses services “.

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Coralie Cathelinais